Projet_1B

Chapitre 6 : Renseignements additionnels concernant les signaux

Art. 55 Principes

¹ L’usage de plaques complémentaires qui étendent le champ d’application de prescriptions signalées n’est autorisé que si la règlementation ne peut être signalée autrement.

² Il est permis de munir un signal de deux renseignements complémentaires au plus.

³ Des inscriptions additionnelles concernant les signaux peuvent être utilisées pour autant qu’il n’y ait pas de symbole à disposition.

⁴ Les signaux d'informations à fond bleu, le signal « Tunnel » (D.05) et les signaux désignant des emplacements où il est permis de parquer (D.13 à D.16) peuvent porter eux-mêmes des renseignements additionnels simples, p. ex. au sujet de la distance ou de la direction.

⁵ Les renseignements additionnels concernant les signaux doivent être compréhensibles et aussi visibles que les signaux auxquels ils sont joints.

Art. 56 Plaque de distance et plaque de rappel

¹ Les signaux avancés et les signaux pour lesquels il est impossible de respecter les prescriptions de mise en place relatives à la distance par rapport à l’endroit où ils s’appliquent doivent être munis d’une « Plaque de distance » (I.01).

² Il est impératif de joindre la « Plaque de rappel » (I.04) aux signaux répétés.

Art. 57 Renseignements concernant le champ d’application des signaux

« Chemins pour piétons », « Piste cyclable », « Allée d’équitation » et « Chaussée réservée aux bus »

¹ Il n’est admis qu’à titre exceptionnel de signaler un trottoir par la plaque complémentaire « Cycles autorisés » ajoutée au signal « Chemin pour piétons » (C.17), notamment pour garantir la sécurité du chemin de l’école sur des routes où la circulation est relativement dense et longées par un trottoir peu fréquenté.

² Les plaques complémentaires pour les signaux « Chemin pour piétons » (C.17), « Piste cyclable » (C.16), « Allée d’équitation » (C.18) et « Chaussée réservée aux bus » (C.21) qui admettent d’autres usagers de la route sur les voies concernées ne sont autorisées que si leur présence ne gêne pas notablement les principaux ayants droit.

³ La « Plaque de direction » (I.07) portant une flèche dirigée vers la gauche ou vers la droite doit compléter les signaux « Piste cyclable » (C.16), « Chemin pour piétons » (C.17) et « Allée d’équitation » (C.18) lorsqu’elle est nécessaire pour qu’un tel chemin soit visible de l’autre côté de la route.