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Consultation 2009/89: Révision totale de l'ordonnance sur les règles de la circulation routière (OCR) et l'ordonnance sur la signalisation routière (OSR) · 39 pages

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Art. 58 Autres renseignements concernant certains signaux

1 Le champ d’application des signaux concernant l’arrêt ou le parcage des véhicules, annoncé par la « Plaque indiquant le début d’une prescription » (I.05) et par la « Plaque indiquant la fin d’une prescription » (I.06), peut s’étendre jusqu’à la prochaine intersection au maximum.

2 La limitation du temps de parcage indiquée sur une plaque complémentaire ajoutée au signal « Parcage avec disque de stationnement » (D.14) devra être d'une demiheure au moins.

3 Lorsqu’une plaque complémentaire autorise les cycles à entrer dans un sens unique, il faut ajouter la plaque complémentaire « Cycles en sens inverse » (I.16) au signal « Sens unique » (D.07).

Chapitre 7 : Signaux lumineux

Art. 59 Aspect des installations de signaux lumineux

1 Les installations lumineuses doivent présenter un feu par couleur, sous réserve des art. 60, al. 2, et 61, al. 1.

2 Les feux auront la forme ronde. Les feux destinés aux piétons peuvent être de forme rectangulaire. Combinés à des feux destinés aux piétons, les feux destinés aux cyclistes peuvent aussi être de forme rectangulaire.

3 Les flèches et les symboles des installations lumineuses tricolores destinées aux véhicules figurent en vert sur fond noir ou en noir sur fond rouge ou jaune. Les symboles et les flèches des signaux lumineux destinés à certains usagers figurent en couleur sur fond noir.

4 Les signaux lumineux destinés aux véhicules en général doivent être placés sur un panneau rectangulaire noir à bordure blanche ; ce panneau n’est pas nécessaire lorsque tout éblouissement par le soleil ou d’autres sources lumineuses est exclu ou que les signaux lumineux s’adressent exclusivement aux cycles. Les signaux à feux rouges clignotants installés aux passages à niveau seront toujours placés sur un panneau triangulaire noir à bordure rouge et blanche.

5 Les installations de signaux lumineux peuvent être munies de dispositifs complémentaires destinés à certains usagers de la route. Les installations de signaux lumineux destinées aux piétons doivent être complétées par des dispositifs acoustiques ou tactiles destinés aux malvoyants.

Art. 60 Utilisation d’installations lumineuses tricolores

1 La succession des couleurs des installations lumineuses tricolores est la suivante : vert – jaune – rouge – rouge et simultanément jaune – vert. Le feu rouge et le feu jaune allumés en même temps ne doivent s’éteindre que lorsque le feu vert s’allume.