Rapport explicatif

Ch. 2

De nombreuses substances ayant depuis été ajoutées à la partie consacrée à l’homéopathie de la Pharmacopée, cette possibilité de prouver qu’une matière première ou un principe actif est suffisamment connu a été ajoutée.

Pour ce qui est de la littérature, les différentes orientations thérapeutiques sont mentionnées explicitement, afin qu’ici aussi, la spagyrie et la gemmothérapie soient prises en compte.

Ch. 3

Au lieu de se limiter aux monographies pour préparations des Commissions C et D allemandes, on se réfère désormais plus généralement aux publications des commissions correspondantes de l’UE ou de l’AELE. Ceci permet également de tenir compte du fait que, dans le cadre de l’autorisation européenne des médicaments homéopathiques et anthroposophiques, des comités abordent les questions correspondantes et des publications paraissent. On peut notamment mentionner ici les publications de l’Homeopathic Medicinal Products Working Party (HMPWG) sur le site Internet du HMA (http://www.hma.eu/380.html?&L=0).

Annexe 4 (Liste des tisanes)

L’annexe 4 est nouvelle, car l’autorisation par déclaration de tisanes unitaires de la catégorie de remise E a été ajoutée à l’OAMédcophy. Cette annexe répertorie les tisanes unitaires qui peuvent être présentes dans les thés, ainsi que leur domaine d’utilisation. Swissmedic fournit de plus amples détails séparément.

Annexe 5 (Liste des bonbons)

L’annexe 5 est nouvelle, car les bonbons et pastilles pour la gorge et contre la toux de la catégorie de remise E peuvent être autorisés par déclaration. Cette annexe définit les composants qui peuvent servir dans les bonbons et pastilles pour la gorge et contre la toux, ainsi que le domaine d’utilisation. Swissmedic fournit de plus amples détails séparément.

Les annexes 6 à 9 correspondent aux anciennes annexes 3 à 6.

Date d’entrée en vigueur

La date d’entrée en vigueur est fixée après la procédure de consultation.