Projet

b. 40 cm au moins, auxquels viennent s’ajouter le diamètre intérieur du tuyau et l’épaisseur de la paroi (diamètre extérieur de la conduite), dès lors que le diamètre intérieur du tuyau est inférieur ou égal à 40 cm;

c. 60 cm au moins, avec 40 cm au moins sur l’un des deux côtés, auxquels vient s’ajouter le diamètre extérieur de la conduite, dès lors que le diamètre intérieur du tuyau se situe entre 40 cm et 120 cm compris;

d. 80 cm au moins (60 cm au minimum sur l’un des deux côtés) auxquels vient s’ajouter le diamètre extérieur de la conduite, dès lors que le diamètre intérieur du tuyau est supérieur à 120 cm.

Art. 70 Largeur minimale de l’espace de travail dans les terrassements Dans les terrassements, la largeur de l’espace de travail doit être de 60 cm au moins pour toutes les phases du travail.

Art. 71 Bords de fouilles et de terrassements laissés libres

Les bords de la fouille et du terrassement doivent être libres horizontalement:

a. sur au moins 50 cm de largeur lorsque la fouille est étayée ou que les parois du terrassement sont assurées avec des palplanches, des parois de pieux, des parois moulées, des parois clouées ou similaires;

b. sur au moins 1 m lorsqu’il y a un talus.

Art. 72 Dépôts de déblais et de matériaux de construction

Les dépôts de déblais et de matériaux de construction doivent être établis de manière à ne mettre aucun travailleur en danger.

Art. 73 Accès par des escaliers ou des échelles

¹ Pour accéder aux terrassements, il convient d’utiliser des escaliers. Les escaliers doivent être interrompus par des paliers intermédiaires distants de 5 m au maximum les uns des autres.

² Dans les fouilles et les puits, ou s’il n’est pas possible d’utiliser un escalier dans un terrassement pour des raisons techniques, on peut recourir à des échelles jusqu’à une profondeur de 5 m.

Art. 74 Empêchement de franchir le bord des fouilles, des terrassements, des

puits et des talus

A proximité des voies de circulation et des zones de déversement, il y a lieu de prendre les mesures appropriées pour éviter le franchissement du bord des fouilles, des terrassements, des puits et des talus, notamment par:

a. des limitations de vitesse;

b. une gestion adéquate de la circulation au moyen de signaux;