Projet

Art. 89 Approvisionnement énergétique redondant

Il convient de mettre en place un approvisionnement énergétique redondant afin de garantir que les installations suivantes puissent, en tout temps, être alimentées en énergie:

a. dispositifs de descente dans les puits;

b. dispositifs avertisseurs de gaz naturel;

c. installations de communication;

d. installations produisant de l’air comprimé en cas de travaux en atmosphère pressurisée;

e. appareils de ventilation en cas de risque dû au gaz naturel;

f. éclairages;

g. pompes en cas de risque dû à l’inondation des voies d’évacuation et de sauvetage.

Art. 90 Conditions climatiques

Des mesures appropriées doivent être prises s’il y a lieu d’attendre une mise en danger de la santé des travailleurs en raison des conditions climatiques particulières dues à la chaleur, au froid et à l’humidité.

Art. 91 Ventilation

¹ Avant le début de travaux souterrains, il y a lieu d’établir un concept de ventilation.

² Les espaces de travail doivent être ventilés.

³ L’accès aux sites non ventilés est interdit.

⁴ Dans les cas exceptionnels où l’accès à des sites non ventilés ne peut être évité, la qualité de l’air doit être surveillée en permanence par mesurage.

⁵ Lors de travaux de percement dans des ouvrages qui ne sont pas ventilés artificiellement, la qualité de l’air doit être surveillée en permanence par mesurage

Art. 92 Gaz naturel dans les couches rocheuses

L’employeur doit vérifier si les couches rocheuses contiennent éventuellement du gaz naturel. Il doit le cas échéant prendre les mesures appropriées.

Art. 93 Risque d’explosion et d’incendie

Les moteurs à combustion, qui fonctionnent avec des carburants dont le point d’éclair est bas, comme les moteurs à essence et à gaz liquide, ne peuvent être utilisés dans les souterrains.