Projet

c. des clôtures et des bouteroues.

Art. 75 Talus et résistance du terrain

¹ La pente des parois de fouilles et de terrassements doit être adaptée à la résistance du terrain.

² Si la résistance du terrain est compromise par des facteurs externes tels que de fortes chutes de pluie, le dégel, des charges ou des trépidations, des mesures appropriées doivent être prises.

Art. 76 Talus et justificatif de la sécurité

¹ Lorsqu’il y a un talus, un justificatif de la sécurité doit être présenté par un ingénieur spécialiste ou un géologue dès lors que:

a. la hauteur du talus est de plus de 4 m;

b. les relations suivantes entre la profondeur et le recul horizontal ne sont pas observées:

1. dans les terrains très compacts et résistants ou les terrains meubles et moins résistants: au maximum 2 : 1;

2. dans les terrains ébouleux: au maximum 1 : 1;

c. le talus devra, selon toute vraisemblance, supporter des charges supplémentaires imputables aux véhicules, aux machines de chantier ou aux dépôts de matériaux;

d. il y a des venues d’eau ou lorsque le pied du talus se trouve dans la zone de la nappe phréatique.

² L’ingénieur spécialiste ou le géologue doit contrôler la mise en œuvre des mesures résultant du justificatif de la sécurité.

Art. 77 Exigences concernant les étayages

¹Les étayages doivent résister aux charges et aux efforts prévisibles et être réalisés selon les règles de la technique.

²Lors du dimensionnement de l’étayage, les charges supplémentaires imputables aux véhicules, aux machines de chantiers et aux dépôts de déblais, de matériaux et d’engins doivent être prises en considération.

Art. 78 Exécution des travaux d’étayage

¹ Les travaux d’étayage doivent être exécutés de manière que les parties de parois non étayées à proximité ne mettent aucun travailleur en danger.

² La partie inférieure des parois de la fouille peut, selon la nature du sol, rester non étayée jusqu’à 80 cm de hauteur.

³ Dans les matériaux résistants, l’espace entre les éléments de l’étayage peut être de 20 cm au maximum.