Projet

Chapitre 10 Travaux sur cordes

Art. 118

¹ Pour les travaux sur cordes, il ne peut être fait appel qu’à des travailleurs disposant d’une formation appropriée.

²Les travailleurs qui effectuent des travaux sur cordes doivent suivre une formation continue à intervalles réguliers de trois ans au maximum.

³ Pour de tels travaux, il faut faire appel au moins à deux travailleurs qui peuvent se surveiller mutuellement.

⁴ Le système de cordes doit comporter au moins deux cordes ancrées séparément, l’une constituant un moyen de se déplacer et de se positionner sur le poste de travail et l’autre un moyen de protection contre les chutes.

⁵ L’utilisation d’une seule corde est admise dans la mesure où, compte tenu de l’évaluation des risques, l’utilisation d’une deuxième corde rendrait le travail plus dangereux. Dans ce cas, d’autres mesures appropriées doivent être prises pour assurer la sécurité et la protection de la santé.

Chapitre 11 Travaux dans des conduites

Art. 119

¹ Les travailleurs auxquels il est fait appel pour exécuter des travaux dans des conduites doivent être surveillés en permanence de l’extérieur par une personne.

² Aucun travailleur ne doit être occupé dans des conduites dont l’espace utile est inférieur à 600 mm.

³ Dans des conduites dont l’espace utile est inférieur à 800 mm, les travaux doivent en principe être effectués au moyen d’équipements de travail commandés de l’extérieur (robots).

⁴ Dans des conduites dont l’espace utile varie entre 600 et 800 mm et dans lesquelles l’engagement de tels robots n’est pas possible ou pas approprié, il ne peut être fait appel à des travailleurs que si:

a. une ventilation artificielle est assurée dans les conduites;

b. un chariot tracté par câble est installé pour des interventions sur des tronçons de plus de 20 m; et

c. les moyens de fuite et de sauvetage des travailleurs sont assurés et la communication avec l’extérieur est garantie en tout temps.