Projet

⁴ Elle doit être fixée directement le long du chéneau, surmonter le niveau de celui-ci d’au moins 80 cm, avoir une hauteur de construction d’au moins 100 cm et être solidement amarrée à la charpente.

Section 2 Protection contre les chutes à travers le toit

Art. 44 Généralités

¹ Il convient de déterminer avant le début des travaux si les surfaces de toiture sont résistantes à la rupture ou non.

² S’il ne peut pas être prouvé que les surfaces de toiture sont résistantes à la rupture, les mesures visées à l’art. 45 doivent être prises.

³ Indépendamment de la hauteur de chute, des protections contre les chutes résistantes et solidement fixées conformément aux art. 22 à 29 doivent être installées aux ouvertures dans la toiture.

Art. 45 Surfaces de toiture non résistantes à la rupture

¹ Les travaux sur des surfaces de toiture non résistantes à la rupture ne peuvent être réalisés qu’à partir de passerelles.

² S’il n’est techniquement pas possible ou qu’il s’avère disproportionné de monter des passerelles, il faut utiliser des filets de sécurité ou des échafaudages de retenue à partir d’une hauteur de chute de 3 m.

³ Lorsque des travaux doivent être exécutés à proximité de surfaces de toitures non résistantes à la rupture, ces dernières doivent être isolées des zones de travail ou munies d’une couverture résistante à la rupture.

Section 3 Travaux de peu d’ampleur

Art. 46

¹ Pour les travaux d’une durée totale inférieure à deux jours-personne à effectuer sur un toit, des mesures de protection contre les chutes doivent être prises uniquement si la hauteur est supérieure à 3 m.

² Il convient de prendre les mesures minimales suivantes:

a. cordes de sécurité pour des pentes de toit inférieures ou égales à 60°:

b. emploi de nacelles de travail ou de dispositifs de sécurité équivalents pour des pentes de toit supérieures à 60°.

³ En cas de risque de glissades, ces mesures doivent déjà être prises à partir d’une hauteur de chute de plus de 2 m.