Projet

Exigences techniques requises pour les véhicules routiers. O «%ASFF_YYYY_ID»

Ch. 12 Règlements CEE-ONU n° 0, 13-H, 14, 16, 22, 24, 30, 37, 41, 44, 45, 48, 49, 55, 58, 63 (ne concerne que le texte italien), 67, 79, 83, 86, 90, 94, 95, 100, 101, 110, 116, 118, 124, 125, 128, 129, 133 à 135, 137, 145, 149 à 153 et 157 à 160

12 Règlements de la CEE-ONU

N^°du Titre du règlement avec compléments

règlement

CEE-ONU

Règlement Règlement CEE-ONU n^o0 du 19 juillet 2018 sur les prescriptions uniformes CEE-ONU concernant un régime d’homologation de type internationale de l’ensemble du n° 0¹² véhicule ; modifié par la série d’amendements 04, en vigueur dès le 22 juin 2022 (Add.0 Rév.4).

Règlement Règlement CEE-ONU n° 13-H du 11 mai 1998 sur les prescriptions uniformes CEE-ONU relatives à l’homologation des voitures particulières en ce qui concerne le n° 13-H¹³ freinage ; modifié en dernier lieu par la série d’amendements 01,

complément 3, en vigueur dès le 7 janvier 2022 (Add.12H Rév.4 Amend.3)

Règlement Règlement CEE-ONU n° 14 du 1^eravril 1970 sur les prescriptions uniformes CEE-ONU relatives à l’homologation des véhicules en ce qui concerne les ancrages de n° 14¹⁴ ceintures de sécurité, les systèmes d’ancrages ISOFIX, les ancrages pour fixation supérieure ISOFIX et les positions i-Size ; modifié en dernier lieu par la série d’amendements 09, complément 2, en vigueur dès le 22 juin 2022 (Add.13 Rév.7 Amend.2).

Règlement Règlement CEE-ONU n^o16 du 1^erdécembre 1970 sur les prescriptions CEE-ONU uniformes relatives à l’homologation des :

n° 16¹⁵

I ceintures de sécurité, systèmes de retenue, dispositifs de retenue pour enfants et dispositifs de retenue pour enfants ISOFIX pour les occupants des véhicules à moteur ;

II véhicules équipés de ceintures de sécurité, témoins de port de ceinture,

systèmes de retenue, dispositifs de retenue pour enfants, dispositifs de retenue pour enfants ISOFIX et dispositifs de retenue pour enfants

i-Size ;

modifié en dernier lieu par la série d’amendements 08, complément 3, en vigueur dès le 22 juin 2022 (Add.15 Rév.10 Amend.3).

Règlement Règlement CEE-ONU n^o22 du 1^erjuin 1972 sur les prescriptions uniformes CEE-ONU relatives à l’homologation des casques de protection et de leurs écrans pour n° 22¹⁶ conducteurs et passagers de motocycles et de cyclomoteurs ; modifié en dernier lieu par la série d’amendements 06, complément 1, en vigueur dès le 22 juin 2022 (Add.21 Rév.5 Amend.1).

Règlement Règlement CEE-ONU n^o24 du 1^erdécembre 1971 sur les prescriptions CEE-ONU uniformes relatives :

n° 24¹⁷

I à l’homologation des moteurs à allumage par compression (APC) en ce qui concerne les émissions de polluants visibles ;

¹²RO 2019 477

¹³RO 2011 891

¹⁴RO 2005 3765

¹⁵RO 2005 3765

¹⁶RO 2005 3765

¹⁷RO 2005 3765