Projet

Exigences techniques requises pour les véhicules routiers. O «%ASFF_YYYY_ID»

N^°du Titre du règlement avec compléments

règlement

CEE-ONU

Règlement Règlement CEE-ONU n^o116 du 6 avril 2005 sur les prescriptions techniques CEE-ONU uniformes relatives à la protection des véhicules automobiles contre une n° 116²⁹ utilisation non autorisée ; modifié en dernier lieu par la série

d’amendements 01, en vigueur dès le 22 juin 2022 (Add.115 Rév.9).

Règlement Règlement CEE-ONU n^o118 du 6 avril 2005 sur les prescriptions uniformes CEE-ONU relatives au comportement au feu et/ou à l’imperméabilité aux carburants ou n° 118³⁰ aux lubrifiants des matériaux utilisés dans la construction de certaines

catégories de véhicules à moteur ; modifié en dernier lieu par la série

d’amendements 03, complément 2, en vigueur dès le 22 juin 2022 (Add.117 Rév.2 Amend.3)

Règlement Règlement CEE-ONU n^o124 du 2 février 2007 sur les prescriptions uniformes CEE-ONU relatives à l’homologation des roues pour voitures particulières et leurs

n° 124³¹ remorques ; modifié en dernier lieu par le complément 3, en vigueur depuis le 7 janvier 2022 (Add.123 Amend.3).

Règlement Règlement CEE-ONU n^o125, du 9 novembre 2007 sur les prescriptions CEE-ONU uniformes concernant l’homologation des véhicules à moteur en ce qui

n° 125³² concerne le champ de vision du conducteur des véhicules à moteur ; modifié en dernier lieu par la série d’amendements 02, en vigueur dès le 22 juin 2022 (Add.124 Rév.2 Amend.3).

Règlement Règlement CEE-ONU n° 128 du 17 novembre 2012 sur les prescriptions CEE-ONU uniformes concernant l’homologation des sources lumineuses à diodes

n° 128³³ électroluminescentes (DEL) destinées à être utilisées dans les feux homologués des véhicules à moteur et leur remorques ; modifié en dernier lieu par le complément 11, en vigueur dès le 22 juin 2022 (Add.127 Amend.11).

Règlement Règlement CEE-ONU n° 129 du 9 juillet 2013 sur les prescriptions uniformes CEE-ONU relatives à l’homologation des dispositifs renforcés de retenue pour enfants n° 129³⁴ (ECRS) ; modifié en dernier lieu par la série d’amendements 03, complément 6, en vigueur dès le 22 juin 2022 (Add.128 Rév.4 Amend.6).

Règlement Règlement CEE-ONU n° 133 du 17 juin 2014 sur les prescriptions uniformes CEE-ONU relatives à l’homologation des véhicules automobiles en ce qui concerne leur n° 133³⁵ aptitude à la réutilisation, au recyclage et à la valorisation ; modifié par le complément 1, en vigueur dès le 22 juin 2022 (Add.132 Amend.1).

Règlement Règlement CEE-ONU n° 134 du 15 juin 2015 sur les prescriptions uniformes CEE-ONU relatives à l’homologation des véhicules automobiles et de leurs composants en n° 134³⁶ ce qui concerne les prescriptions de sécurité des véhicules fonctionnant à l’hydrogène ; modifié en dernier lieu par la série d’amendements 01,

complément 1, en vigueur dès le 22 juin 2022 (Add.133 Rév.1 Amend.1).

²⁹RO 2011 891

³⁰RO 2011 891

³¹RO 2011 891

³²RO 2011 891

³³RO 2014 2611

³⁴RO 2014 2611

³⁵RO 2014 2611

³⁶RO 2015 2435