Projet

Exigences techniques requises pour les véhicules routiers. O «%ASFF_YYYY_ID»

N^°du Titre du règlement avec compléments

règlement

CEE-ONU

Règlement Règlement CEE-ONU n^o49 du 15 avril 1982 sur les prescriptions uniformes CEE-ONU concernant les mesures à prendre pour réduire les émissions de gaz polluants et n° 49²¹ de particules des moteurs à allumage par compression et des moteurs à

allumage commandé utilisés pour la propulsion des véhicules ; modifié en dernier lieu par la série d’amendements 06, complément 7, en vigueur dès le 22 juin 2022 (Add.48 Rév.6 Amend.8).

Règlement Règlement CEE-ONU n^o55 du 1^ermars 1983 sur les prescriptions uniformes CEE-ONU relatives à l’homologation des pièces mécaniques d’attelage des ensembles de n° 55²² véhicules ; modifié en dernier lieu par la série d’amendements 02,

complément 2, en vigueur dès le 22 juin 2022 (Add.54 Rév.3 Amend.2).

Règlement Règlement CEE-ONU n^o58 du 1^erjuillet 1983 sur les prescriptions uniformes CEE-ONU relatives à l’homologation :

n° 58²³

I des dispositifs arrière de protection anti-encastrement ;

II des véhicules en ce qui concerne le montage d’un dispositif arrière de protection anti-encastrement d’un type homologué ;

III des véhicules en ce qui concerne leur protection contre l’encastrement à l’arrière ;

modifié en dernier lieu par la série d’amendements 03, complément 3, en vigueur dès le 22 juin 2022 (Add.57 Rév.3 Amend.3).

Règlement Règlement CEE-ONU n^o67 du 1^erjuin 1987 sur les prescriptions uniformes CEE-ONU relatives à l’homologation :

n° 67

I des équipements spéciaux pour l’alimentation du moteur aux gaz de pétrole liquéfiés sur les véhicules des catégories M et N ;

II des véhicules des catégories M et N munis d’un équipement spécial pour l’alimentation du moteur aux gaz de pétrole liquéfiés, en ce qui concerne l’installation de cet équipement ;

modifié par la série d’amendements 01, en vigueur depuis le 13 novembre 1999 (Add.66 Rév.1), y compris tous les amendements suivants jusque-là :

– série d’amendements 04, en vigueur dès le 22 juin 2022 (Add.66 Rév.7).

Règlement Règlement CEE-ONU n^o79 du 1^erdécembre 1988 sur les prescriptions CEE-ONU uniformes relatives à l’homologation des véhicules en ce qui concerne

n° 79²⁴ l’équipement de direction ; modifié en dernier lieu par la série

d’amendements 04, complément 1, en vigueur dès le 22 juin 2022 (Add.78 Rév.5 Amend.1).

Règlement Règlement CEE-ONU n^o83 du 5 novembre 1989 sur les prescriptions

CEE-ONU uniformes relatives à l’homologation des véhicules en ce qui concerne

n° 83²⁵ l’émission de polluants selon les exigences du moteur en matière de carburant ; modifié en dernier lieu par la série d’amendements 07, complément 14, en vigueur dès le 22 juin 2022 (Add.82 Rév.5 Amend.14).

²¹RO 2005 3765

²²RO 2005 3765

²³RO 2005 3765

²⁴RO 2005 3765

²⁵RO 2005 3765