Projet

Exigences techniques requises pour les véhicules routiers. O «%ASFF_YYYY_ID»

N^°du Titre du règlement avec compléments

règlement

CEE-ONU

Règlement Règlement CEE-ONU n^o86 du 1^eraoût 1990 sur les prescriptions uniformes CEE-ONU relatives à l’homologation des véhicules agricoles ou forestiers en ce qui n° 86 concerne l’installation des dispositifs d’éclairage et de signalisation lumineuse ;

modifié en dernier lieu par la série d’amendements 02, en vigueur dès le 22 juin 2022 (Add.85 Rév.4).

Règlement Règlement CEE-ONU n^o90 du 1^ernovembre 1992 sur les prescriptions

CEE-ONU uniformes relatives à l’homologation des plaquettes de frein de rechange, des n° 90 garnitures de frein à tambour de rechange et des disques et tambours de

rechange pour les véhicules à moteur et leurs remorques ; modifié en dernier lieu par la série d’amendements 02, complément 7, en vigueur dès le 22 juin 2022 (Add.89 Rév.3 Amend.7).

Règlement Règlement CEE-ONU n^o94 du 1^eroctobre 1995 sur les prescriptions uniformes CEE-ONU relatives à l’homologation des véhicules en ce qui concerne la protection des n° 94 occupants en cas de collision frontale ; modifié en dernier lieu par la série

d’amendements 04, complément 1, en vigueur dès le 22 juin 2022 (Add.93 Rév.4 Amend.1).

Règlement Règlement CEE-ONU n^o95 du 6 juillet 1995 sur les prescriptions uniformes CEE-ONU relatives à l’homologation de véhicules en ce qui concerne la protection des n° 95 occupants en cas de collision latérale ; modifié en dernier lieu par la série

d’amendements 05, complément 2, en vigueur dès le 22 juin 2022 (Add.94 Rév.4 Amend.2).

Règlement Règlement CEE-ONU n^o100 du 23 août 1996 sur les prescriptions uniformes CEE-ONU relatives à l’homologation des véhicules en ce qui concerne les dispositions n° 100²⁶ particulières applicables à la chaîne de traction électrique ; modifié en dernier

lieu par la série d’amendements 03, complément 1, en vigueur dès le 22 juin 2022 (Add.99 Rév.3 Amend.1).

Règlement Règlement CEE-ONU n^o101 du 1^erjanvier 1997 sur les prescriptions

CEE-ONU uniformes relatives à l’homologation des voitures particulières mues

n° 101²⁷ uniquement par un moteur à combustion interne ou mues par une chaîne de

traction électrique hybride en ce qui concerne la mesure des émissions de dioxyde de carbone et de la consommation de carburant et/ou la mesure de la consommation d’énergie électrique et de l’autonomie en mode électrique, et des véhicules des catégories M1 et N1 mus uniquement par une chaîne de traction électrique en ce qui concerne la mesure de la consommation d’énergie

électrique et de l’autonomie ; modifié en dernier lieu par la série

d’amendements 01, complément 11, en vigueur dès le 22 juin 2022 (Add.100 Rév.3 Amend.10).

Règlement Règlement CEE-ONU n^o110 du 28 décembre 2000 sur les prescriptions CEE-ONU uniformes relatives à l’homologation :

n° 110²⁸

I des organes spéciaux pour l’alimentation du moteur au gaz naturel

comprimé (GNC) et/ou au gaz naturel liquéfié (GNL) sur les véhicules ;

II des véhicules munis d’organes spéciaux d’un type homologué pour

l’alimentation du moteur au gaz naturel comprimé (GNC) et/ou au gaz naturel liquéfié (GNL) en ce qui concerne l’installation de ces organes ;

modifié en dernier lieu par la série d’amendements 05, en vigueur dès le 22 juin 2022 (Add.109 Rév.7).

²⁶RO 2005 3765

²⁷RO 2005 3765

²⁸RO 2005 3765