Projet

(49) Eugenol 97-53-0

(50) Géraniol 106-24-1

(51) Hydroxy-citronellal 107-75-5

(52) Hydroxy- 31906-04-4 methylpentylcyclohexenecarboxaldehyde

(53) Isoeugenol 97-54-1

(54) Extraits de mousse de chêne 90028-68-5

(55) Extraits de mousse d’arbre 90028-67-4

9. b. Les substances parfumantes allergisantes ci-après doivent être indi-

quées sur le jouet, sur une étiquette jointe ou sur un feuillet d’accompagnement, si elles ont été ajoutées aux jouets à des concentrations dépassant 100 mg/kg du jouet ou des pièces de celui-ci.

N° Substance parfumante allergisante Numéro CAS

(1) Alcool anisique 105-13-5

(2) Benzoate de benzyle 120-51-4

(3) Cinnamate de benzyle 103-41-3

(4) Citronellol 106-22-9

(5) Farnesol 4602-84-0 (6) Hexylcinnamaldéhyde 101-86-0

(7) Lilial 80-54-6

(8) d-Limonene 5989-27-5 (9) Linalol 78-70-6

(10) Methyl heptine carbonate 111-12-6

(11) 3-méthyl-4-(2,6,6-tri-méthyl-2-cyclohexène-1- 127-51-5

yl)-3-butène-2-one

10. Les substances parfumantes visées aux points 41 à 55 de la liste figurant au ch. 9, let. a, et celles visées aux points 1 à 11, ch. 9, let. b, peuvent être utilisées dans les jeux de table olfactifs, les ensembles cosmétiques et les jeux gustatifs à condition que:

a. ces substances parfumantes soient clairement étiquetées et que

l’emballage soit muni de l’avertissement prévu à l’annexe 3, partie B, ch. 10;

b. les produits que l’enfant peut fabriquer conformément au mode

d’emploi soient conformes aux exigences de l’OCos, et