Projet

que ces jouets doivent être maintenus hors de la portée d’enfants d’un certain âge. Le fabricant précise l’âge en question.

Les dispositions prévues par l’Ochim²⁹ applicables à la classification, l’emballage et l’étiquetage de certains mélanges et substances dangereux sont réservées.

Sont notamment considérés comme «jouets chimiques» les boîtes d’inclusion plastique, les ateliers miniatures de céramiste, émailleur, photographie et jouets analogues qui, en cours d’utilisation, provoquent une réaction chimique ou une modification analogue de la substance.

5. Patins, patins à roulettes, patins en ligne, planches à roulettes, scooters et bicyclettes pour enfants

Ces jouets, s’ils sont présentés à la vente comme jouets, sont munis des avertissements suivants:

«Attention! À utiliser avec équipement de protection. Ne pas utiliser sur la voie publique».

En outre, la notice d’emploi rappelle que l’utilisation du jouet doit se faire avec prudence, étant donné qu’elle exige beaucoup d’adresse, afin d’éviter des accidents, par chutes ou collisions, de l’utilisateur et des tiers. Des indications concernant l’équipement de protection conseillé (casques, gants, genouillères, coudières, etc.) doivent également être données.

6. Jouets aquatiques

Les jouets aquatiques sont munis de l’avertissement suivant:

«Attention! À n’utiliser qu’en eau où l’enfant a pied et sous la surveillance d’un adulte».

7. Jouets contenus dans les denrées alimentaires

L'emballage des jouets contenus dans les denrées alimentaires ou qui y sont mélangés est muni de l’avertissement suivant:

«Attention! Contient un jouet. La surveillance d’un adulte est recommandée».

8. Imitations de masques protecteurs et de casques

Les imitations de masques protecteurs et de casques sont munies de l’avertissement suivant:

«Attention! Ce jouet n’assure pas une protection.».

9. Jouets destinés à être suspendus au-dessus d’un berceau, d’un parc ou d’une poussette au moyen de fils, de cordes, d’élastiques ou de courroies