Projet

Produits éducatifs fonctionnels, tels que les fours électriques, fers électriques et autres produits fonctionnels alimentés par une tension nominale supérieure à 24 volts et vendus exclusivement pour être employés à des fins éducatives, sous la surveillance d’un adulte.

13. Produits destinés à être utilisés dans les écoles à des fins d’enseignement et

dans d’autres contextes pédagogiques, sous la surveillance d’un instructeur adulte, tels que les équipements scientifiques.

14. Équipements électroniques, tels que les ordinateurs personnels et les conso-

les de jeu, servant à utiliser des logiciels interactifs et les périphériques associés, à moins que ces équipements électroniques ou les périphériques associés ne soient spécifiquement conçus pour les enfants et destinés à ceux-ci, et aient une valeur ludique, tels que les ordinateurs personnels, claviers, manettes de jeu ou volants spécialement conçus.

15. Logiciels interactifs destinés aux loisirs et aux divertissements, tels que les

jeux électroniques, et leurs supports de mémoire, tels que les disques compacts.

16. Sucettes de puériculture.

17. Luminaires attrayants pour les enfants.

18. Transformateurs électriques pour jouets.

19. Accessoires de mode pour enfants, non destinés à être utilisés à des fins de

jeu.

II Jouets au sens de l’art. 43, al. 1, ODAlOUs auxquels la présente ordon-

nance ne s’applique pas

1. Equipements pour aires collectives de jeu destinées à une utilisation publi-

que

2. Machines de jeu automatiques, à pièces ou non, destinées à une utilisation

publique

3. Véhicules de jeu équipés de moteurs à combustion

4. Jouets machine à vapeur

5. Frondes et lance-pierres