Projet

Annexe 1 (art. 1, al. 2. let. a)

Listes des objets usuels auxquels la présente ordonnance ne s’applique pas

I Objets usuels qui ne sont pas considérés comme jouets au sens de l’art. 43, al. 1, ODAlOUs

1. Objets décoratifs servant aux fêtes et célébrations.

2. Produits destinés à des collectionneurs, à condition que le produit ou son

emballage indique de façon visible et lisible qu’il est destiné aux collectionneurs âgés d’au moins 14 ans. Exemples de produits appartenant à cette catégorie:

a) modèles réduits à l’identique, construits à l’échelle en détail;

b) coffrets d’assemblage de modèles réduits à l’identique, construits à l’échelle en détail;

poupées folkloriques et décoratives et autres articles similaires;

répliques historiques de jouets;

reproductions d’armes à feu réelles.

3. Équipements sportifs (y compris les patins à roulettes, les patins en ligne et

les planches à roulettes) destinés aux enfants pesant plus de 20 kg.

4. Les bicyclettes ayant une hauteur de selle maximale supérieure à 435 mm,

distance mesurée à la verticale entre le sol et la surface supérieure de la selle, cette dernière se trouvant en position horizontale et réglée sur la position la plus basse.

5. Trottinettes et autres moyens de transport conçus pour le sport ou qui sont

destinés à être utilisés à des fins de déplacement sur les voies et les sentiers publics.

6. Véhicules électriques destinés à être utilisés pour les déplacements sur les

voies et les sentiers publics, ou sur leurs trottoirs.

7. Équipements nautiques destinés à être utilisés dans des eaux profondes et

dispositifs pour apprendre à nager destinés aux enfants, tels que les sièges de natation et les aides à la natation.

8. Puzzles de plus de 500 pièces.

9. Armes et pistolets à air comprimé, à l’exception des pistolets à eau et revol-

vers à eau, et arcs à flèches d’une longueur supérieure à 120 cm.

10. Feux d’artifice, y compris amorces à percussion qui ne sont pas spéciale-

ment conçues pour des jouets.

Produits et jeux comprenant des projectiles à pointe acérée, tels que les jeux de fléchettes à pointe métallique.