Projet

Les jouets destinés à être suspendus au-dessus d’un berceau, d’un parc ou d’une poussette au moyen de fils, de cordes, d’élastiques ou de courroies, sont munis de l’avertissement suivant:

«Afin d’éviter tout risque d’étranglement, ôter le jouet dès que l’enfant tente de se mettre à quatre pattes ou de ramper».

L’avertissement est indiqué sur l’emballage et de manière permanente sur le jouet.

10. Emballage des substances parfumantes contenues dans les jeux de table olfactifs, les ensembles cosmétiques et les jouets gustatifs

L’emballage des substances parfumantes contenues dans les jeux de table olfactifs, les ensembles cosmétiques et les jeux gustatifs contenant les substances parfumantes visées aux points 41 à 55 de la liste figurant à l’annexe 3, ch. 3, n° 11, let. a, et les substances parfumantes visées aux points 1 à 11 de la liste figurant à l’annexe 3, ch. 3, n° 11, let. b, est muni de l’avertissement suivant:

«Attention! Contient des substances parfumantes susceptibles de causer des allergies».