Projet

Annexe 3 (Art. 4, al. 1 et 2)

Avertissements

Partie A

Avertissements généraux

Si cela est nécessaire pour assurer une utilisation sûre, les avertissements spécifient les limites d’utilisation appropriées, p. ex.:

- âge minimum ou maximum de l’utilisateur

- poids minimum ou maximum de l'utilisateur

- aptitudes de l'utilisateur

- remarque sur la nécessité de veiller à ce que le jouet soit utilisé sous la surveillance d’un adulte.

Partie B

Avertissements spécifiques et indications des précautions d’emploi pour certaines catégories de jouets

1. Jouets non destinés à l’usage d’enfants de moins de 36 mois

Les jouets qui sont susceptibles de présenter un danger pour les enfants de moins de 36 mois sont munis d’un avertissement, tel que: «Attention! Ne convient pas aux enfants de moins de 36 mois» ou «Attention! Ne convient pas aux enfants de moins de trois ans», ou sous la forme du graphique suivant:

Attention.

Cet avertissement s’accompagne d’une brève indication sur le danger précis justifiant cette précaution. Cette indication complémentaire peut également figurer dans la notice d’emploi.