Projet

c. ces substances parfumantes soient conformes aux dispositions régissant

les arômes dans les denrées alimentaires.

Les jeux olfactifs, ensembles cosmétiques et jeux gustatifs ne peuvent être utilisés par des enfants de moins de 36 mois. Ces types de jouets doivent être munis d’un des avertissements visés à l’annexe 3, partie B, ch. 1.

11. En dérogation aux ch. 3 et 4, les limites ci-après ne doivent pas être dépassées lors de l’essai de migration sur les jouets ou composants de jouets :

Elément ou mg/kg mg/kg mg/kg

liaison de matière de jouet de matière de de matière grattée sèche, friable, pou- jouet liquide du jouet dreuse ou souple ou collante Aluminium 5625 140670000

Antimoine 45 11,3560

Arsenic 3,8 0,947

Baryum 4500 112556000

Bore 1200 30015000

Cadmium 1,9 0,523

Chrome (3+) 37,5 9,4460

Chrome (6+) 0,02 0,005 0,2 Cobalt 10,5 2,6130

Cuivre 622,5 1567700

Plomb 13,5 3,4160

Manganèse 1200 30015000

Mercure 7,5 1,994

Nickel 75 18,8930

Sélénium 37,5 9,4460

Strontium 4500 112556000

Etain 15000 3750 180000 Etain organique 0,9 0,212

Zinc 3750 93846000

Ces valeurs limites ne s’appliquent pas aux jouets ou composants de jouets qui, en raison de leur accessibilité, de leur fonction, de leur volume ou de leur masse, excluent tout danger par succion, léchage, ingestion ou contact prolongé avec la peau, lorsqu’ils sont utilisés conformément à la destination du jouet ou à l’usage prévisible, en tenant compte du comportement usuel d’un enfant.