Rapport de résultats OAC

Il faut par ailleurs prendre en considération les personnes qui sont domiciliées dans des

zones éloignées et doivent se déplacer, en général le soir, sans pouvoir compter sur les

transports publics.

Enfin, c’est une excellente chose pour la sécurité routière d’organiser les cours CTC avant

l’examen théorique. Pourquoi ne pas aller encore plus loin, pour les catégories A et A1, en

obligeant un cours pratique de la conduite d’une durée minimale de 8h avec un moniteur

avant de pouvoir circuler seul sur la route ?

1) L’ordre 1‑2‑3‑4 doit impérativement être respecté. Une séquence arbitraire n’a pas non NW plus de sens dans le CTC actuel ; la leçon 8 constitue déjà aujourd’hui une synthèse de

l’ensemble du cours.

2) La division en quatre blocs (répartis sur quatre jours) représente un recul. De nombreuses

auto‑écoles proposent le cours sous forme de programme d’une demi‑journée (par ex. le

samedi matin), ce qui est tout à fait pertinent. De nombreux centres de formation continue

offrent également ce type de modules. Toutefois, une limitation horaire devrait être prévue

pour les cours du soir (par ex. interdiction entre 22h00 et 06h00).

1) L’ordre 1‑2‑3‑4 doit impérativement être respecté. Une séquence arbitraire n’a pas non OW plus de sens dans le CTC actuel ; la leçon 8 constitue déjà aujourd’hui une synthèse de

l’ensemble du cours.

2) La division en quatre blocs (répartis sur quatre jours) représente un recul. De nombreuses

auto‑écoles proposent le cours sous forme de programme d’une demi‑journée (par ex. le

samedi matin), ce qui est tout à fait pertinent. De nombreux centres de formation continue

offrent également ce type de modules.

La modification souhaitée, consistant à participer au CTC avant l’examen théorique, entraîne SG des changements très importants dans les systèmes des services des automobiles (Cari et

CTC/ formation pratique de base by Sari). Pour la division « Admission à la circulation », cela

pourrait générer une charge de travail considérable, sauf si la délivrance de la carte

d’admission à l’examen théorique est automatisée et envoyée via Cari (par analogie avec le

PCE à PCC).

La mise en œuvre nécessite du temps. Outre l’adaptation des systèmes, les experts de la SH, TG circulation doivent être formés. Après l’élaboration du nouveau matériel didactique, il

convient également de prévoir un délai pour les contrôles de qualité. À cet effet, une période

de préparation de 16 mois est souhaitée.

Concernant la succession des blocs d’enseignement, nous recommandons de ne modifier

l’ordre qu’à titre exceptionnel (le résumé du bloc 4 devant impérativement constituer le

dernier module).

L’aspect de l’assurance qualité n’est pas réglée dans l’OCTC, cela doit encore être fait. SO

1) L’ordre des blocs 1‑2‑3‑4 doit impérativement être respecté. Une séquence arbitraire n’a SZ pas de sens, déjà aujourd’hui ; ainsi, la dernière leçon du bloc 4 contient un récapitulatif

de l’ensemble du cours.

2) La division en quatre blocs représente un recul. De nombreuses auto‑écoles proposent

déjà le cours en deux demi‑journées, ce qui est tout à fait pertinent. La capacité d’attention

des participants est par exemple plus élevée un samedi matin qu’après une journée de

travail exigeante suivie de deux leçons en soirée.

Attention au calendrier : divers programmes doivent être modifiés (cari, sari, etc.). Les TI prestataires de cours ont besoin de temps pour actualiser/adapter leur matériel

d’enseignement.

Validité du cours : tel que relevé à la question 1, il n’y a pas de lien entre la demande de VD permis d’élève et le suivi du CTC ; ainsi, celui-ci pourrait être suivi 3 ans avant une demande

de permis d’élève effective et donc la personne pourrait ne plus avoir les connaissances

suffisantes. Ainsi, il paraît nécessaire que le CTC ait une durée de validité limitée (3-6 mois

par exemple), ce qui obligerait le candidat à demander son permis d’élève conducteur dans

un délai raisonnable et donc à « mettre en pratique » les acquis du CTC.

CTC : conformément à la réponse n° 1, le cours de théorie de circulation devrait être scindé

en deux phases distinctes. Cette scission devrait alors figurer dans la nouvelle ordonnance

de l’OFROU sur le cours de théorie de la circulation (P-OCTC).

Art. 2, al. 1, let. b, P-OCTC : selon le rapport explicatif, les futurs moniteurs de conduite

peuvent exécuter des CTC, pour autant qu’ils soient accompagnés, dans le cadre de leur

stage de formation, dans le sens d’une mesure d’amélioration de la formation, par des

titulaires d’une autorisation requise à cette fin (lettre b). L’accompagnement visé ici implique