Rapport de résultats OAC

Cela renforce la sécurité routière par la sensibilisation aux systèmes d’automatisation et FR d’assistance à la conduite. En effet, ces sujets pouvant être évalués lors de l’examen

théorique, cela permettra une meilleure connaissance des véhicules disponibles dans le parc

automobile Suisse et qui nécessitent, pour les conduire de manière sécurisée, une certaine

base de connaissance théorique.

Pour que les thèmes de la théorie de la circulation puissent être intégrés dans les questions SG de l’examen théorique, il est nécessaire que le cours de de théorie soit suivi avant l’examen

théorique.

Nous souscrivons à la modification. Elle renforce le cours de théorie de la circulation. Des SH adaptations devront toutefois être apportées aux applications spécialisées ainsi qu’au

CTC/formation pratique de base des élèves motocyclistes dans sari. Le suivi du cours avant

l’examen théorique de base améliore la préparation des élèves conducteurs, accroît la

sécurité routière, favorise une progression d’apprentissage plus efficace, stimule la

motivation et contribue à réduire les maladresses potentielles dans le trafic.

Nous acceptons la participation au cours de théorie de la circulation avant l’examen SO théorique. Cela semble pertinent tant du point de vue technique que pédagogique. Toutefois,

certaines questions de procédure demeurent ouvertes et ne sont pas clarifiées dans les

explications ou dans le texte de l’ordonnance.

Qui doit enregistrer le CTC ? Jusqu’ici, cette tâche incombait aux prestataires, lesquels

s’appuyaient sur les données fournies par le service des automobiles. Si le CTC a lieu avant

tout contact de la cliente/du client avec le service des automobiles, il n’est pas garanti que

les données transmises soient correctes.

Disposition transitoire : que se passe‑t‑il lorsqu’un candidat échoue à l’examen le

31.12.2025 ? Doit‑il suivre un nouveau CTC avant le prochain examen ?

Évaluer s’il ne serait pas opportun de limiter la durée de validité du cours (élève conducteur TI suivant le cours en vue d’obtenir la catégorie A1, puis plus rien jusqu’à sa candidature pour

la catégorie B : 2 à 3 ans s’écoulent au minimum).

Nous saluons cette modification. Elle met en valeur le cours de théorie de la circulation. Des VS ajustements sont nécessaires dans l’application spécialisée et dans CTC/IPB by Sari.

L’intégration actuelle des participants au cours CTC par Sari n’est pas compatible avec les

nouvelles réglementations. Il faut donc tenir compte du fait que les personnes qui suivent le

cours avant d’avoir atteint l’âge minimum n’ont pas encore reçu le code FABER de l’autorité

d’immatriculation et qu’il n’est donc pas possible aujourd’hui de s’inscrire dans Sari.

Si un requérant suit le cours CTC avant d’avoir atteint l’âge minimum, il faut en outre tenir

compte du fait que les exigences médicales minimales (questions de santé et test de la vue)

n’ont pas encore été vérifiées auprès de l’autorité d’admission. Il est donc possible qu’une

personne suive le cours CTC sans remplir les exigences nécessaires.

Le changement de système renforce le sens et l’objectif de la théorie de la circulation. ZG

Nous accueillons favorablement la nouvelle réglementation du processus d’obtention du ZH permis d’élève conducteur.

Bien que les documents de consultation ne le précisent pas explicitement, nous supposons

que le déroulement de la procédure, avec la modification concernant le cours de théorie de

la circulation, se présentera désormais comme suit :

1. 1. Demande de permis d’élève conducteur (contenu inchangé)

2. 2. Attribution du numéro FABER

3. 3. Participation au cours de théorie de la circulation

4. 4. Examen théorique

5. 5. Délivrance du permis d’élève conducteur

Si tel est le cas, nous n’avons aucune remarque supplémentaire à formuler.

Sinon, deux points doivent être relevés.

1. L’examen par un spécialiste de la médecine du trafic pour vérifier l’aptitude à la conduite

doit intervenir au début de la procédure, avant le suivi du cours de théorie de la

circulation. À défaut, les autorités seraient confrontées à un surcroît de travail

administratif et la clientèle à des coûts inutiles.

2. Sans la génération et l’attribution en temps utile du numéro FABER, l’administration et

le contrôle du processus seraient impossibles, ou du moins fortement entravés avec les

instruments actuels.

La majorité des corps ne se considère pas concernée par cette question. CCCS, CCPCS