Projet ONI

Consultation 2005/102: Ordonnance sur la navigation dans les eaux suisses (Ordonnance sur la navigation intérieure, ONI) / Ordonnance sur les prescriptions relatives aux gaz d'échappement des moteurs de bateaux dans les eaux suisses (OEMB) · 36 pages

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Annexe 11 (Art. 139) Puissance de propulsion admise pour les bateaux de plaisance

Ch. 2 La puissance propulsive admissible (N) des bateaux de plaisance d’une lon-

gueur de 3 à 6,5 m se calcule d’après la formule:

(L •B)+2G

N =

c

Dans la formule:

N est, en kW, la puissance propulsive admissible;

L est, en dm, la longueur de la coque au sens de l’article 2, alinéa 2, lettre b; B est, en dm, la largeur du bateau, mesurée au tableau à la hauteur de la ligne de flottaison en pleine charge;

G est, en kg, le poids du bateau, moteur compris pour les bateaux à moteur fixe, moteur non compris pour les bateaux à moteur hors bord;

c est le coefficient mentionné dans le tableau ci-après.

Genre de bateau c

Bateaux d’une longueur de 3 à 4 m48

Bateaux d’une longueur de plus de 4 m à 6,5 m - Glisseurs à moteur fixe15

- Glisseurs à moteur hors-bord et bateaux à déplacement27

avec moteur fixe - Bateaux à déplacement avec moteur hors-bord48