Projet

Projet d’instructions Annexe 5

4.4 Affichage des résultats

Le résultat doit être affiché en grammes d’éthanol par kilogramme de sang (pour mille), avec une précision de deux chiffres après la virgule. La valeur des échelons doit être d’un centième (0,01, 0,02, etc).

Le résultat et les unités de mesure (« ‰ » ou « pour mille ») doivent figurer de manière bien visible.

La durée d’affichage du résultat définitif doit être de 15 secondes au minimum. Lorsqu’il s’agit d’appareils à imprimante, cette durée peut être inférieure si le résultat est imprimé plus tôt.

4.5 Mise à zéro

Après chaque mesurage, l’éthylomètre doit se remettre automatiquement à zéro.

4.6 Facteur de conversion

Pour convertir les résultats obtenus (milligrammes d’éthanol par litre d’air expiré) en alcoolémie (grammes d’éthanol par kilogramme de sang ; pour mille), il y a lieu d’utiliser un facteur de conversion de 2000 (L/kg) (art. 11, al. 2, let. c, OCCR).

La conversion doit se faire automatiquement.

4.7 Volume de l’air expiré, temps de soufflage, pression et puissance

L’éthylomètre doit être réglé afin que :

- la personne contrôlée ne doive pas souffler pendant plus de 15 secondes pour que le résultat soit valable ;

- le volume de l’air expiré atteigne 1,2 litres au minimum, mais moins de 1,5 litres pour que le résultat soit valable ;

- la pression de l’air expiré n’excède pas 40 hPa ;

- la puissance n’excède pas 0,2 W.

La puissance est exprimée par:

W = pression (hPa) x débit (L d’air expiré/sec)

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Le fabricant doit confirmer ces réglages par écrit.

4.8 Indications devant figurer sur l’éthylomètre

Sur chaque éthylomètre doivent figurer, de manière bien lisible et durable, des indications concernant :

a. le modèle ;

b. le numéro de série ;

c. d’identification du fabricant ;

d. la date du prochain service d’entretien.