Projet

Projet d’instructions Annexe 5

2.3.2 Absence d’une détermination quantitative d’une substance

Dans de rares cas, lorsqu'une analyse quantitative fait défaut, l'expert est autorisé à se déterminer si des symptômes déficitaires ou des signes marquants ont été constatés. Ces cas doivent être justifiés.

2.3.3 Analyses d’urine

Les résultats d’analyse d’urine ne permettent qu’exceptionnellement de conclure à une influence actuelle sur la capacité de conduire.

2.3.4 Calcul rétrospectif

Un calcul rétrospectif donnant un taux extrapolé minimal ou maximal pour le moment juridiquement significatif tels qu’il est pratiqué pour les expertises d’alcoolémie n’est possible que dans des cas particuliers. Des calculs rétrospectifs d’autres types (p. ex. pour le contrôle d’indications sur la consommation de drogues et/ou de médicaments) sont à effectuer avec circonspection.

2.3.5 Pharmacocinétique et pharmacodynamique

En raison du manque de corrélation simple entre la pharmacocinétique et la pharmacodynamique d’une substance, il faut prêter une attention particulière à l’interprétation individualisée des cas médicolégaux. Il n’existe pas encore de connaissances scientifiques suffisantes et sûres quant aux effets des stupéfiants et des médicaments dans la circulation routière qui pourraient être incluses sans autre dans la jurisprudence en tant qu’arguments valables. En outre, les réactions pharmacologiques sont probablement rarement identiques, ceci en raison des variations entre les individus et pour une même personne de l’action de stupéfiants et / ou de médicaments. De plus, il existe souvent une consommation mixte de divers produits stupéfiants et médicaments ainsi que de l’alcool.

L’interprétation des résultats d’analyses toxicologiques correspond ainsi dans la plupart des cas à une expertise individuelle délicate exigeant beaucoup de temps et de moyens.

2.3.6 Prise en compte des particularités propres aux substances

A côté de la détermination spécifique, et le plus souvent quantitative, des substances qui ont des effets importants, il faut prêter attention à certaines particularités propres aux substances, afin d’appréhender leur influence sur le comportement de la personne, telles que :

a. pharmacocinétique (à savoir, absorption, distribution, métabolisation, élimination) ;

b. pharmacodynamie (effets biologiques, fonctionnels) ;

c. concentrations thérapeutiques habituelles (élevées,

moyennes, basses) ;