Projet

Projet d’instructions Annexe 5

5. Série d’essais relatifs à la précision des mesurages

(art. 19, al. 3, OOCCR)

5.1 Organes responsables

La série d’essais est effectuée par le fabricant. Elle peut aussi être effectuée par des laboratoires d’analyses médicolégales ou par le personnel qualifié de la police.

5.2 Exécution des essais

5.2.1 Mode opératoire

Pour les essais visés aux ch. 5.3 à 5.6, il y a lieu d’observer le mode opératoire suivant :

a. 50 essais avec un gaz d’essai ayant une concentration d’éthanol de 0,20 mg/l ; et

b. 50 essais avec un gaz d’essai ayant une concentration d’éthanol de 0,30 mg/l.

5.2.2 Conditions des essais

Pour tous les essais, il convient de respecter les indications figurant dans la notice d’emploi.

Les essais doivent être effectués à une température comprise entre 19° C et 22° C.

L’hygrométrie et la pression doivent correspondre aux conditions ambiantes du laboratoire.

5.2.3 Résultats

a. les essais visés au ch. 5.2.1, let. a, doivent conduire à des résultats inférieurs à 0,25 mg/l;

b. les essais visés au ch. 5.2.1, let. b, doivent conduire à des résultats égaux ou supérieurs à 0,25 mg/l.

5.3 Essai portant sur l’influence de la température

a. maintenir l’éthylomètre une fois, pendant deux heures au minimum, à une température de - 5°C et une fois, pendant deux heures au minimum, à une température de 40°C ;

b. réaliser les essais conformément au ch. 5.2.1.

5.4 Essai protant sur les différences de températures

a. placer l’éthylomètre dans une enceinte et le soumettre à des cycles de températures de 0° C et 40° C, avec une fréquence d’une heure ;

b. observer un temps de stabilisation de 15 minutes après chaque changement ;

c. soumettre l’éthylomètre à un palier de 60° C pendant 1 heure ;

d. réaliser les essais conformément au ch. 5.2.1.