Projet

Projet d’instructions Annexe 5

Annexe 4

Directives pour le calcul rétrospectif et le calcul théorique de l’alcoolémie

1. Introduction

Les présentes directives forment le cadre pour l’interprétation. Dans des cas particuliers, des dérogations peuvent être nécessaires ; il conviendra toutefois de les motiver.

2. Notions fondamentales

Le taux d’alcool résultant de l’analyse de sang correspond au moment du prélèvement de sang (intervalle de confiance) et doit faire l’objet d’un calcul en retour pour s’appliquer au moment juridiquement significatif.

2.1 Phase de résorption et temps de résorption

2.1.1 Phase de résorption

La résorption de l’alcool ingéré commence au début de la consommation. La phase de résorption correspond aux portions non linéaires de la courbe d’alcoolémie, depuis le début de la consommation jusqu’au début du décroissement quasi linéaire de la courbe. Après cette phase, la résorption est, pour l’essentiel, terminée. D’infimes processus de résorption, qui sont cependant négligeables, peuvent encore se produire par la suite.

2.1.2 Temps de résorption

Le temps de résorption correspond à la période comprise entre la fin de la consommation et le début de la décroissance quasi linéaire de la courbe d’alcoolémie.

Le temps minimal de résorption est de 20 minutes, le temps maximal de 120 minutes. Cette délimitation tient compte de l’influence de la digestion, de l’alimentation et d’autres facteurs.

2.2 Phase d’élimination et vitesse d’élimination

2.2.1 Phase d’élimination

La phase d’élimination est constituée de la période de décroissance quasi linéaire de la courbe d’alcoolémie. Elle fait directement suite à la phase de résorption (ou, le cas échéant, au temps de résorption). La décroissance linéaire se termine en règle générale à une alcoolémie de 0,15 poids ‰. La phase d’élimination ne doit pas être confondue avec l’élimination de l’alcool, qui commence immédiatement après le début de la consommation.

2.2.2 Vitesse d’élimination

La vitesse d’élimination β60 correspond à la diminution par heure de l’alcoolémie. La pente de la courbe n’est pas connue dans les cas individuels et ne peut pas, en pratique, faire l’objet d’une détermination suffisamment précise, vu les variations brèves qui se produisent dans le déroulement de la courbe d’alcoolémie. Ainsi, seuls les taux minimal et maximal d’élimination peuvent être indiqués.