Projet

Annexe 1 (art. 3 et 5)

Étourdissement du bétail de boucherie, des lapins, de la volaille domestique et des oiseaux coureurs au moyen du pistolet à tige perforante

1 Prescriptions concernant les appareils et la munition

1.1 Pour l’étourdissement au moyen d’un pistolet à tige perforante, seuls peuvent

être utilisés des appareils appropriés à l’espèce et au poids de l’animal.

1.2 Le pistolet à tige perforante ne peut être utilisé que si la tige se rétracte

entièrement dans la gaine et y reste arrêtée avant chaque tir.

1.3 L’utilisation des pistolets à tige perforante qui ne sont pas actionnés par une

charge ou par de l’air comprimé n’est admise que pour étourdir les lapins et la volaille domestique.

1.4 La longueur et le diamètre de la tige perforante et la puissance d’impact

doivent être tels que la tige transperce à coup sûr le cortex cérébral. La charge ou la pression doivent être adaptées au poids et à la taille des animaux conformément aux instructions du fabricant, de manière à atteindre objectivement une puissance suffisante.

1.5 Pour le bétail de boucherie et les oiseaux coureurs, les paramètres des

appareils à tige perforante doivent être les suivants :

a. la longueur de la tige dépassant la gaine doit être de 8 cm au moins, de 12 cm au moins pour les bovins de plus de 800 kg ; seuls les pistolets à tige perforante dont l’efficacité d’étourdissement suffisante a été établie sont admis pour étourdir les buffles d’eau et les yacks adultes ;

b. pour les animaux de petite taille, tels que les agneaux, les chevreaux, les porcelets et les oiseaux coureurs, le calibre de la tige doit être de 7 mm au moins, de 9 mm au moins pour les animaux de plus grande taille.

1.6 Pour les lapins et la volaille domestique, le calibre de la tige doit être de

4 à 6 mm.

1.7 Les munitions doivent être stockées au sec.

1.8 Il est interdit d’utiliser des munitions humides, notamment celles qui

présentent des altérations de couleur, et des cartouches ouvertes ayant perdu de la poudre.

2 Positionnement du pistolet à tige perforante

2.1 Le pistolet à tige perforante doit être positionné de manière à ce que le coup

tiré entraîne des lésions graves ou la destruction des centres vitaux de la base du cerveau de l’animal à étourdir.