Projet

décapodes marcheurs. La volaille domestique dont le poids vif ne dépasse pas 2 kg peut aussi être mise à mort immédiatement par décapitation.

²Des équipements de rechange appropriés, prêts à être immédiatement employés, doivent être disponibles sur place, soit pour étourdir à nouveau un animal insuffisamment étourdi, soit pour mettre à mort la volaille.

Art. 7 Exploitation et entretien des installations et des appareils

d’étourdissement

¹Les documents techniques et les modes d’emploi des installations et des appareils d’étourdissement doivent toujours être disponibles. Les responsables de l’exploitation des installations et de l’utilisation des appareils doivent être dûment formés et recevoir les instructions de travail nécessaires.

²Les installations et les appareils d’étourdissement doivent régulièrement faire l’objet d’une maintenance et d’un contrôle de fonctionnement.

Section 3 Prescriptions relatives à la saignée et à la mise à mort des décapodes marcheurs

Art. 8 Exécution de la saignée et exceptions concernant la saignée

¹La durée entre la fin du processus d’étourdissement et le début de la saignée doit être calculée de manière à exclure tout retour à la sensibilité et à la conscience avant la mort.

²Si le bétail de boucherie, la volaille domestique, les oiseaux coureurs et les lapins sont étourdis par un procédé qui n’entraîne qu’un état temporaire d’insensibilité et d’inconscience, ils doivent être saignés par incision des deux artères carotides ou par une section à la base du cou.

³Un intervalle d’au moins trois minutes doit séparer le début de la saignée et la poursuite des activités d’abattage.

⁴S’agissant de la volaille domestique dont le poids vif ne dépasse pas 2 kg, l’ablation de la tête immédiatement après l’étourdissement peut être autorisée si l’efficacité de l’étourdissement est garantie.

⁵Après leur étourdissement, les poissons peuvent être directement vidés. Si les poissons sont saignés par incision des branchies, l’al. 3 est applicable.

Art. 9 Vérification de la saignée et de la mort effective

¹Les animaux doivent être visibles et accessibles durant toute la durée de la saignée.

²L’exécution de la saignée doit être régulièrement vérifiée. Lors de cette vérification, il faut contrôler par sondage la mort effective de l’animal. Sous réserve des poissons et des décapodes marcheurs, il faut examiner à cet effet si la dilatation des pupilles est maximale.