Projet

Annexe 4 (art. 3 et 5)

Étourdissement électrique d’animaux isolés des espèces suivantes : bovins, porcs, moutons, chèvres, lapins, volaille domestique et oiseaux coureurs

1 Prescriptions concernant les installations et les appareils

1.1 Les appareils d’étourdissement électrique doivent être équipés :

a. d’instruments de mesure affichant dans le champ de vision de l’opérateur l’intensité et la tension du courant électrique utilisé pour l’étourdissement ;

b. d’un affichage ou d’indications facilement vérifiables de la fréquence du courant électrique ;

c. d’un signal indiquant des anomalies dans les variations d’intensité du courant et, sauf en cas d’étourdissement automatique, d’un signal acoustique ou optique avertissant l’opérateur de la fin du temps de passage minimal du courant électrique ; ces deux signaux doivent être clairement distinguables l’un de l’autre ;

d. d’une possibilité de raccordement à des instruments de mesure externes permettant d’enregistrer les données électriques durant le processus d’étourdissement.

1.2 Les électrodes doivent être adaptées à l’espèce animale et à la taille des

animaux ; les surfaces de contact des électrodes doivent être exemptes de rouille, de saleté et de restes de tissus.

1.3 L’utilisation de courants autres que du courant alternatif (CA) sinusoïdal ou

carré n’est permise que si leur efficacité est établie.

1.4 Pour tous les appareils d’étourdissement à réglages variables, les paramètres

électriques doivent être décrits en termes de type de courant, d’intensité (ampères ; A), de tension (volt ; V), de fréquence (Hertz ; Hz) et de durée de passage du courant (secondes ; s) du courant pour chacun des programmes, de sorte qu’une corrélation entre les réglages indiqués sur l’appareil et le programme concerné soit possible. Cette corrélation doit être traçable.

1.5 Les installations et les appareils d’étourdissement automatisés doivent

enregistrer en permanence les paramètres suivants, au cas où ils sont à réglage variable :

a. l’intensité du courant (A) ;

b. la tension du courant (V) ;

c. la fréquence du courant (Hz) ;

d. la durée de passage du courant (s).

1.6 Les écarts suivants doivent être enregistrés :