Projet

²Les locaux de stabulation et les aires d’attente pour les animaux qui restent dans des conteneurs de transport doivent être pourvus d’un système de ventilation efficace. Si l’aération est assurée par un système de ventilation active, l’apport d’air frais doit être garanti même en cas de panne du système.

³Les couloirs d’acheminement ne peuvent pas être utilisés pour l’hébergement.

⁴Les aires d’attente en plein air doivent être pourvues d’un abri adéquat contre les intempéries.

⁵Si la température ambiante est élevée ou le temps lourd, les porcs doivent être rafraîchis par brumisation d’eau.

⁶Les animaux malades, blessés et affaiblis doivent être hébergés séparément des autres animaux et abattus ou mis à mort dès que possible après leur arrivée à l’abattoir.

⁷Les animaux souffrant d’atteintes très aiguës ou très douloureuses doivent être étourdis et mis à mort immédiatement.

Art. 14 Prescriptions supplémentaires en cas de stabulation durant la nuit

¹Si les bovins, les moutons, les chèvres et les porcs ne sont pas abattus le jour de leur arrivée, les art. 3 à 14 OPAn et l’annexe 1 OPAn sont applicables.

²La surveillance de l’état général des animaux visée à l’art. 181, al. 7, OPAn et leur approvisionnement doivent être assurés le soir de leur livraison, puis régulièrement, à des intervalles de 12 heures au plus.

³Le préposé aux contrôles inscrit son nom, la date et l’heure des contrôles effectués. Les pièces attestant les contrôles doivent pouvoir être présentées au vétérinaire officiel sur demande.

Art. 15 Plan d’occupation

¹Un plan d’occupation des locaux de stabulation doit être établi pour l’hébergement des animaux à l’abattoir.

²Le plan d’occupation doit indiquer pour chaque espèce et catégorie animale la densité d’occupation maximale pour un hébergement de moins de quatre heures et pour un hébergement de plus de quatre heures.

Art. 16 Acheminement et introduction dans l’installation d’étourdissement

¹Une structuration adéquate des couloirs d’acheminement et de la zone d’introduction dans l’installation d’étourdissement doit favoriser l’avancée autonome des animaux compte tenu des comportements caractéristiques de chaque espèce.

²Les couloirs d’acheminement et la zone d’introduction dans l’installation d’étourdissement doivent être plats et non glissants, ne pas provoquer de blessures et être éclairés de manière à ne pas éblouir l’animal ni créer des zones d’ombre.

³Les couloirs d’acheminement et la zone d’introduction dans l’installation d’étourdissement ne doivent pas présenter :