Projet

Annexe 3 (art. 3 et 5)

Étourdissement des lapins et de la volaille domestique par percussion

1 Étourdissement des lapins et de la volaille domestique avec un pistolet percuteur non perforant

1.1 Ce type d’étourdissement ne peut être exécuté qu’avec des appareils

mécaniques qui donnent un coup sur la calotte crânienne et qui provoquent de graves lésions au cerveau.

1.2 L’opérateur doit s’assurer que le positionnement de l’appareil et la puissance

de charge de la cartouche, ou de la tension du ressort s’il s’agit d’un appareil à ressort, ou la pression de service s’il s’agit d’un appareil qui fonctionne avec de l’air comprimé, correspondent aux indications du fabricant et que l’animal est immédiatement mis dans un état d’insensibilité et d’inconscience qui dure jusqu’à sa mort par saignée.

1.3 L’animal étourdi avec un pistolet percuteur non perforant doit être saigné

immédiatement, au plus tard dans les 10 s après l’étourdissement.

2 Étourdissement de la volaille domestique par un coup sur la tête

2.1 Dans les grands abattoirs (« grands établissements » au sens de l’art. 3, let. l,

OAbCV)⁴, l’étourdissement de la volaille domestique par un coup sur la tête est admis uniquement comme méthode de substitution au cas où une autre méthode autorisée fait défaut et pour étourdir à nouveau un animal.

2.2 L’étourdissement par un coup sur la tête n’est admis que pour les animaux

dont le poids vif ne dépasse pas 5 kg.

2.3 Une même personne n’est pas autorisée à étourdir plus de 70 animaux par jour

au moyen d’un coup sur la tête.

2.4 L’étourdissement doit être effectué d’un coup suffisamment puissant et ciblé

sur l’occiput au moyen d’un objet dur, non tranchant et lourd. Le coup doit provoquer des lésions graves au cerveau.

2.5 L’animal étourdi par un coup sur la tête doit être saigné immédiatement, au

plus tard dans les 10 s après l’étourdissement.

4 RS 817.190