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Consultation 2020/54: Modification de l'ordonnance de l'OSAV sur la protection des animaux lors de leur abattage · 36 pages
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2.2 L’installation d’étourdissement doit disposer d’un système permettant de
relever la durée d’exposition d’un animal aux concentrations minimales de CO2 prescrites.
2.3 La concentration de CO2 et la durée d’exposition des animaux au CO2 à au
moins 84 % du volume doivent être enregistrées en permanence ; les écarts par rapport aux valeurs fixées et les mesures correctives doivent être documentés.
2.4 Les instruments de mesure visés aux ch. 2.1 et 2.2 doivent toujours être
visibles et donner un signal d’alerte optique et sonore lorsque la durée minimale d’exposition ou la concentration en CO2 est inférieure à la valeur fixée ou lorsque les prescriptions de température ne sont pas respectées. Le signal indiquant que la concentration minimale n’est pas atteinte doit être activé lorsque la concentration minimale de gaz est inférieure de 2 % ou plus du volume durant plus de 60 s.
2.5 Le bon fonctionnement et la précision des instruments de mesure visés aux
ch. 2.1 et 2.2 doivent être vérifiés au moins une fois par semestre et les résultats doivent être documentés.
3 Acheminement des porcs dans l’atmosphère de CO2
3.1 Acheminement automatisé par groupe
3.1.1 Le mécanisme d’introduction latéral des porcs par groupe dans la nacelle ne
doit pas provoquer de blessures.
3.1.2 En cas d’utilisation d’une porte de séparation pneumatique bloquant le
compartiment d’introduction des porcs dans la nacelle, la pression latérale exercée sur un porc doit être limitée à 50 kg.
3.1.3 Dans les cas où le système comporte, sur le chemin vers l’installation
d’étourdissement, une cloison poussant automatiquement les porcs vers l’avant, la vitesse de déplacement de la cloison doit être réglée de manière à ne pas dépasser 0,5 m/s. La cloison qui pousse les porcs ne doit pas exercer une pression supérieure à 100 kg et doit être déplaçable au plus près de la porte de séparation s’il y en a une.
3.2 Déplacement des animaux dans l’installation d’étourdissement
3.2.1 Les porcs doivent être introduits immédiatement dans l’atmosphère de CO2
ayant la concentration prévue au ch. 1.3, mais au plus tard 20 s après l’entrée du premier animal dans la nacelle.
3.2.2 L’acheminement en groupe doit être possible pour toutes les catégories
animales. Au moins deux porcs doivent pouvoir être chargés dans les dispositifs de convoyage.