Projet

Annexe 8 (art. 3 et 5)

Étourdissement des poules et des dindes au gaz

1 Prescriptions générales pour les installations et les appareils

Les installations d’étourdissement des poules et des dindes au gaz doivent remplir les conditions suivantes :

a. les dispositifs de convoyage et les dispositifs d’étourdissement doivent être conçus et réalisés de manière à éviter les blessures aux animaux ;

b. le dispositif de convoyage et la chambre d’exposition des volailles au gaz doivent pouvoir être éclairés ;

c. la chambre d’étourdissement doit être visible en permanence et sans danger ;

d. dans le dispositif de convoyage et dans la chambre, les animaux doivent disposer d’une surface minimale et d’une hauteur minimale conforme à l’annexe 4, tableau 3, OPAn ;

e. les conteneurs de transport ne doivent pas être basculés s’ils contiennent des animaux non étourdis.

2 Mise en service d’une installation d’étourdissement des poules et des dindes

2.1 Avant la mise en service de l’installation, le fabricant doit fixer de manière

formelle avec l’exploitant de l’abattoir les paramètres suivants :

a. le mélange gazeux ;

b. la concentration gazeuse dans la chambre où les animaux sont étourdis ;

c. la concentration gazeuse dans le secteur où les animaux sont déjà étourdis ;

d. la durée minimale d’exposition ;

e. l’intervalle de temps dans lequel les animaux doivent être saignés après la sortie de l’installation d’étourdissement.

2.2 Les paramètres doivent être fixés en tenant compte de l’espèce animale, de la

taille et du sexe des animaux. Le maintien de l’effet d’étourdissement jusqu’à la mort effective doit être garanti.

2.3 Il faut s’assurer qu’il n’est pas possible de réduire la durée minimale durant

laquelle les poules et les dindes doivent rester dans l’atmosphère de gaz, à hauteur de leur tête, ayant la concentration minimale fixée.

2.4 Pour fixer le mélange et la concentration de gaz ainsi que la durée d’exposition

adaptés, il faut pouvoir établir que, dans le cadre d’une exploitation normale, l’étourdissement a été efficace pour 1000 animaux au moins. Cette preuve