Projet

Art. 5i Huile fongique de Mortierella alpina

¹L’huile fongique de Mortierella alpina est riche en acide arachidonique et est obtenue par fermentation du champignon Mortierella alpina, sur des substrats de farine de soja et d’huile de soja.

²Elle doit être conforme aux exigences énoncées à l’annexe 11.

³Elle peut être mise sur le marché en tant qu’ingrédient alimentaire destiné à être utilisé dans les préparations pour nourrissons et dans les préparations de suite au sens des art. 17 à 19 de l’ordonnance du DFI du 23 novembre 2005 sur les aliments spéciaux⁶ ainsi que dans les préparations pour prématurés.

⁴L’ajout d’huile fongique de Mortierella alpina dans les préparations pour nourrissons et les préparations de suite est limité en fonction de sa teneur en acide arachidonique, conformément à l’annexe 2 de l’ordonnance du DFI du 23 novembre 2005 sur les aliments spéciaux. Son utilisation dans les préparations pour prématurés est évaluée dans le cadre de la procédure d’autorisation à laquelle sont soumises les denrées alimentaires non spécifiées, conformément à l’art. 5, al. 1, de l’ordonnance du 23 novembre 2005 sur les denrées alimentaires et les objets usuels⁷.

⁵La dénomination spécifique est «huile de Mortierella alpina».

II

¹L’annexe 1 est abrogée.

²L’ordonnance est complétée par les annexes 1a et 3 à 11 ci-jointes.

III

Dispositions transitoires

¹Les denrées alimentaires non conformes à la modification du ... de la présente ordonnance peuvent être fabriquées, importées et étiquetées selon l’ancien droit jusqu’au ... (un an après l’entrée en vigueur).

²Elles peuvent être remises au consommateur selon l’ancien droit jusqu’à épuisement des stocks.

IV

La présente modification entre en vigueur le … .

… Département fédéral de l’intérieur:

Alain Berset