Rapport sur les résultats

La SVBT voudrait biffer la let. b, au motif que presque toutes les populations qui entrent en ligne de compte ont une base d'élevage étroite et que la variabilité génétique augmente avec chaque accouplement. Cette formulation permettrait de légitimer n'importe quel élevage.

De l'avis de SCEB, il est impossible d'exercer une influence sur la santé de la population en général, dès lors que de nombreux chiens de race sont importés.

Les éleveurs de chats (LPf, Abe, CSo, SVo, RAA, RVe, MSp, RGf) sont favorables à cet alinéa. La SCS estime qu'il n'est pas très judicieux de faire intervenir un animal qui subit des contraintes pour élargir une base génétique, certes étroite, mais néanmoins tout à fait saine. pogona, DGHT et SARA sont d'avis que pour élargir la base d'élevage étroite d'une population, il ne faudrait admettre que le croisement de formes sauvages ou de variétés animales génétiquement indemnes avec des types sauvages. Ce serait plus judicieux que de chercher à améliorer le patrimoine génétique avec des animaux qui subissent des contraintes.

Agroscope relève que les caractères sélectionnés pour obtenir le meilleur rendement de nos races porcines et bovines hautement performantes relèveraient tous des catégories de contraintes 2 et 3 au sens de cette ordonnance. Cependant, certaines contraintes des animaux de rente, p. ex. les affections des pattes chez les porcs ou l'hypertrophie de la mamelle des vaches laitières n'apparaissent qu'à partir d'un certain âge. Si les animaux sont abattus avant d'atteindre l'âge où ces affections apparaissent, ils ne subissent pas de contraintes.

Al. 4

Les cantons souhaiteraient que l'ordonnance définisse les notions de programme d'élevage et de succès de l'élevage (SO, ZH, ASVC, KT BE, KT FR, KT SO, VABS, Veta ZH). Dans le cas contraire, chaque association pourrait se donner les règles qu'elle souhaite et se nommer organisation d'élevage (AR, BL, GL, GR, LU, NW, SG, SH, TG, ASVC, AVSV, KT GL, KT GR, VABS, VdU, Veta ZH).

Les organisations de la protection des animaux recommandent à l'autorité de définir les notions de programme d'élevage et de succès de l'élevage (TRD). L'un et l'autre devraient certes êtres contrôlés par l'organisation d'élevage ou les particuliers en charge de l'élevage, mais ils devraient être en outre annoncés à un service spécialisé institué par l'OSAV à des fins de contrôle de la qualité (ZTS, Kompanima). Le programme d'élevage devrait être approuvé par l'OSAV (TIR, Kompanima), et les résultats de l'élevage devraient être rapportés à cet office (TIR, LSCVD). Il faut en effet reconnaître, estime ZTS, que le contrôle exercé par les organisations d'élevage sur elle-même, à plus fortes raisons le contrôle exercé par les éleveurs particuliers sur leur propre activité ne fonctionne pas du tout, car, s'il fonctionnait, il n'y aurait pas de tels abus. Le programme d'élevage devrait contenir des informations sur le but de l'élevage, sur la problématique des populations ou des variétés animales concernées, la variabilité génétique, les conditions que doivent remplir les animaux d'élevage, les règles d'accouplement et les lignes directrices du programme. Il serait également urgemment nécessaire que des éleveurs puissent mettre sur pied et réaliser ensemble un programme d'élevage afin de contribuer à l'assainissement des races et lignées qui subissent des contraintes. En effet, affirme TIR, si des éleveurs isolés veulent mettre sur pied des programmes de croisement pour l'assainissement des races, ils sont généralement exclus des organisations d'élevage.

Les organisations d'élevage voudraient que le contenu des programmes d'élevage soit fixé (SCS) et que les responsables de son élaboration et de son approbation soient définis (MCS, SCPP, CSSB). ThA estime qu'il peut être difficile pour un éleveur de déterminer quelles dispositions et quels programmes d'élevage sont pertinents au sens de l'ordonnance.