Rapport sur les résultats
Consultation 2014/17: Trois nouvelles ordonnances de l'OSAV dans le domaine de la protection des animaux · 37 pages
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SGK pense que la liste, trop compliquée, est impossible à comprendre. Selon d'autres (BDKS, MCS, SCPP), la liste serait arbitraire et l'ordonnance serait inutilisable dans l'exécution. La liste ne devrait pas être présentée de manière générale, mais structurée espèce par espèce, voire race par race (MiDiVol, RCS, CSSB). Pour chaque critère, il faudrait donner des indications précises sur la race, l'accentuation du caractère et sa nature exacte, en ne retenant que les critères clairement héréditaires conduisant à des affections graves, indubitablement établies par des recherches scientifiques (p. ex. des douleurs chroniques, la nécessité de prendre des mesures thérapeutiques impliquant des contraintes supplémentaires tout au long de la vie, etc.) (DFR, pgd et SKNH). A l'inverse, SCLN souhaiterait que la liste soit concentrée sur quelques caractères, définis de manière aussi claire que possible. Dans de nombreux cas, les points cités ne seraient pas spécifiques à l'élevage (SCA, VKAS).
Les associations d'élevage insistent sur le fait que les animaux concernés sont des animaux domestiques qui n'ont pas besoin de lutter pour leur survie dans la nature. C'est ainsi que les nageoires agrandies sous forme de voile ou le plumage hérissé et le plumage de soie ne sont pas des caractères pertinents, puisque les poissons rouge à queue de voile en aquarium ne sont pas menacés par des prédateurs et que les poules à plumage de soie – comme toutes les volailles domestiques – ne courent aucun risque, puisqu'elles ne doivent pas être capables de voler pour d'échapper à des prédateurs, ayant toujours la possibilité de se réfugier dans le poulailler (KtSch, IG ZZ, RGef CH, RKan CH, RTau CH, ZVö CH, ZUN).
FSHO voudrait un transfert des catégories 2 et 3 dans les catégories 1 et 2, puisque tous les points mentionnés dans les catégories 2 et 3 relèvent, selon cette organisation, d'une appréciation subjective des personnes mandatées pour l'évaluation. Au lieu de l'énumération de l'annexe 2, SVBT propose de faire confiance aux compétences spécifiques de l'expert chargé de l'évaluation. En cas de doute, estime cette association, il y aurait de toute façon des expertises et des jugements de tribunaux pour décider de l'interprétation.
Deux associations d'élevage canin voudraient que les annexes 2 et 3 soient biffées (CCS, KSOH).
Ch. 1 Appareil locomoteur et points d'appui du corps
Les éleveurs de chats (LPf, Abe, CSo, SVo, RAA, RVe, MSp, RGf) sont favorables à cette énumération.
ZTS et Kompanima font remarquer que les altérations dégénératives des articulations sont un effet de certains caractères. L'ARECR, CRC, StF, IGa, NAs, IBe, SPe, GTh voudraient remplacer le terme « déformations » (du squelette) par le terme « malformations ».
Ch. 2 Tête
Les éleveurs de chats (LPf, Abe, CSo, SVo, RAA, RVe, MSp, RGf) sont d'avis que toutes ces formulations sont trop vagues et craignent qu'il ne se produise des erreurs dans l'attribution des contraintes.
Les hautes écoles font remarquer que les fontanelles ouvertes sont normales à la naissance et que ce n'est que leur persistance qui pose problème (Conseil des EPF, ETH-H, UniFR-AWO, UZH-W, UZH-T, UZH-F).
ZTS et Kompanima voudraient que la liste soit complétée par la mention de la salivation excessive des chats (p. ex. chez les persans) et par la mention des difficultés de la prise de nourriture chez les poissons.