FR

LTF

137 867 arrêts portant exactement sur cette disposition · Page 1583/2758

Comme norme
  1. 8C_370/201517.09.2015Révision de la rente · Suppression de rente selon lit. a al. 1 disp. trans. LAI · Valeur probante des rapports médicaux
  2. 8C_396/201517.09.2015Évaluation de l'invalidité · revenu sans invalidité · Assurance-accidents
  3. 8C_411/201517.09.2015Évaluation de l'invalidité · Assurance-accidents · Capacité résiduelle de travail
  4. 8F_13/201517.09.2015Révision · Conclusions non tranchées · Omission par inadvertance de faits pertinents
  5. 9C_661/201417.09.2015Révision de la rente · Réinsertion autonome · Mesures de réadaptation
  6. 9C_803/201417.09.2015Caractère manifestement mal fondé du recours
  7. 9C_862/201417.09.2015Trouble somatoforme douloureux · Invalidité · Droit à la rente
  8. 9C_906/201417.09.2015Liquidation partielle d'une institution de prévoyance · Provision pour taux technique · Interprétation d'un règlement de prévoyance selon le principe de la confiance
  9. 1B_263/201516.09.2015Assistance judiciaire · Caractère voué à l'échec d'une demande · Non-entrée en matière
  10. 1B_290/201516.09.2015Détention pour des motifs de sûreté · Risque de fuite · Forts soupçons de commission d'une infraction
  11. 1C_426/201516.09.2015Irrecevabilité faute de cas particulièrement important
  12. 2C_44/201516.09.2015Interdiction de l'arbitraire · égalité de traitement · Recours en matière de droit public
  13. 2C_789/201516.09.2015reconsidération · Autorisation de séjour · Regroupement familial
  14. 2C_803/201516.09.2015Exigence de motivation du recours · Recours en matière de droit public · Fardeau de la preuve en droit fiscal
  15. 2C_812/201516.09.2015Irrecevabilité faute de motivation suffisante
  16. 2C_820/201516.09.2015Non-entrée en matière pour cause de non-respect du délai
  17. 2C_85/201516.09.2015Impôt anticipé · Remboursement de l'impôt anticipé · Péremption du droit au remboursement
  18. 5A_374/201516.09.2015Consultation des dossiers dans la procédure de faillite · Appel en cause · Action en responsabilité de la masse en faillite
  19. 5A_595/201516.09.2015Radiation du rôle par suite de retrait
  20. 5D_108/201516.09.2015Droit d'être entendu · Nullité des décisions · mainlevée
  21. 5D_152/201516.09.2015Irrecevabilité faute de motivation suffisante
  22. 6B_1097/201416.09.2015Arbitraire dans l'établissement des faits · présomption d'innocence · Principe de célérité
  23. 6B_357/201516.09.2015Qualité pour recourir de la partie plaignante · Prétentions civiles · Indemnisation du prévenu
  24. 6B_694/201516.09.2015Irrecevabilité faute d'avance de frais
  25. 6B_750/201516.09.2015Irrecevabilité faute de motivation suffisante
  26. 6B_792/201516.09.2015Qualité pour recourir de la partie plaignante · Prétentions civiles · Responsabilité de l'État
  27. 6B_856/201516.09.2015Prétentions civiles dans la procédure pénale · Critique appellatoire · Violation des droits de procédure
  28. 6B_940/201416.09.2015Principe d'accusation · Acte d'accusation · Jonction des procédures
  29. 8C_496/201516.09.2015Irrecevabilité faute de motivation suffisante
  30. 8C_514/201516.09.2015Irrecevabilité faute de motivation suffisante
  31. 8C_523/201516.09.2015Irrecevabilité faute de motivation suffisante
  32. 8C_578/201516.09.2015Irrecevabilité faute de motivation suffisante
  33. 9C_242/201516.09.2015Décision incidente · arrêt de renvoi · Préjudice irréparable
  34. 9C_528/201516.09.2015Exigences de motivation du recours · Périodes de cotisation imputables (AVS) · Appréciation des preuves et constatation des faits
  35. 9C_597/201516.09.2015Irrecevabilité faute de motivation suffisante
  36. 9C_626/201516.09.2015Irrecevabilité
  37. 1B_281/201515.09.2015Détention pour des motifs de sûreté · Risque de fuite · Droit d'être entendu
  38. 1B_310/201515.09.2015Irrecevabilité faute de motivation suffisante
  39. 1B_313/201515.09.2015Irrecevabilité faute de motivation suffisante
  40. 1C_432/201515.09.2015Entraide judiciaire internationale en matière pénale · Extradition · Détention en vue d'extradition
  41. 2C_368/201515.09.2015Révocation de l'autorisation d'établissement · Proportionnalité · Droit d'être entendu
  42. 2C_632/201515.09.2015Radiation du rôle par suite de retrait
  43. 2C_645/201515.09.2015Radiation du rôle par suite de retrait
  44. 2C_654/201515.09.2015Radiation du rôle par suite de retrait
  45. 2C_664/201515.09.2015Radiation du rôle par suite de retrait
  46. 2C_667/201515.09.2015Radiation du rôle par suite de retrait
  47. 2C_668/201515.09.2015Radiation du rôle par suite de retrait
  48. 2C_691/201515.09.2015Radiation du rôle par suite de retrait
  49. 2C_724/201515.09.2015Radiation du rôle par suite de retrait
  50. 2C_779/201515.09.2015Irrecevabilité faute de motivation suffisante