Rapport explicatif

trajet à l’abattoir prend beaucoup de temps parce qu’un véhicule de grande capacité charge à plusieurs reprises du bétail provenant de plusieurs exploitations. Si les exigences sont respectées, le séjour du bétail dans les véhicules est acceptable.

Al. 3

Il convient de distinguer des situations visées à l’al. 2, celles où les animaux sont hébergés temporairement dans leur moyen de transport. Cela concerne essentiellement les chiens utilisés lors d’une intervention (service de protection, service de sécurité), les chiens et les chevaux participant à une manifestation sportive (plusieurs heures et jusqu’à deux jours) et les chiens présentés lors d’une exposition (un à plusieurs jours). L’OVF doit pouvoir émettre des directives techniques à ce sujet.

Art. 177a

L’art. 177a réglemente les responsabilités à l‘abattoir. Aux termes de l’al. 1, l’exploitant de l’abattoir doit émettre des instructions de travail relatives aux principales activités touchant les animaux vivants dans un abattoir. Même effectués dans les meilleures conditions techniques, l’étourdissement et la saignée peuvent être à l’origine de douleurs, d’anxiété et d’autres formes de maux chez l’animal. L’environnement inconnu et les activités liées à la mise à mort mettent l’animal dans une situation de stress. Les abattoirs doivent s’assurer que toutes les personnes impliquées d’une manière ou d’une autre dans la mise à mort des animaux doivent connaître les mesures pour réduire le plus possible la contrainte imposée aux animaux lors de l’abattage. Les instructions de travail fixent les procédures reconnues et les méthodes admises. Toute personne chargée de la prise en charge des animaux vivants et impliquée dans la mise à mort des animaux doit connaître ces instructions.

Le bien-être des animaux dépend essentiellement de la manière dont se déroulent concrètement les activités de l’abattage ; des résultats fiables ne pourront être obtenus que si les abattoirs développent des instruments qui permettront d’évaluer l’efficacité de l’étourdissement. Les instructions de travail devront donc fixer les principales étapes du processus, les objectifs visés, les attributions, les manières de procéder, les critères mesurables et les procédures de surveillance et de relevé. Les instructions permettront la surveillance du bien-être de l’animal lors de l’étourdissement et de la mise à mort. La responsabilité du respect des instructions de travail est confiée à l’exploitant de l’abattoir. Il doit être en mesure de présenter les instructions aux organes d’exécution sur demande (al. 2).

Aux termes de l’al. 3, les abattoirs de grande taille doivent désigner une personne responsable de la protection des animaux. Pour pouvoir exercer son rôle de préposée à la protection des animaux, la personne désignée devrait, si possible, être directement subordonnée à la direction de l’abattoir. Dans les abattoirs de petite taille, la direction de l’abattoir est compétente.

Art. 178, al. 2, let. c et d

L‘art. 178 réglemente l’obligation d’étourdir les vertébrés lors de leur abattage. Pour des raisons d’hygiène, la viande ne peut provenir que d’animaux saignés, mais les animaux doivent être étourdis avant le sectionnement des principaux vaisseaux sanguins, car la saignée n’entraîne la mort de l’animal qu’après quelques minutes. L’étourdissement assure que l’animal ne souffre pas durant ce laps de temps.