Rapport explicatif

Remarque préliminaire B : La qualité de la lumière est intégrée en tant que nouvelle exigence particulière, car les besoins des différentes espèces en matière de lumière varient selon l'habitat et le mode d'activité.

Remarque préliminaire C : non seulement les reptiles venimeux, mais aussi les reptiles offensifs sont mentionnés, avec des exemples, dans les prescriptions en matière de sécurité.

La nomenclature du tableau 5 est classée selon un nouveau système plus précis et actualisée.

Ainsi, les tortues (ordre des Testudinata) sont classées, selon l'habitat et le mode de vie en groupes de tortues terrestre et de tortues aquatiques.

Le sous-ordre des sauriens est nouvellement classé selon les infra-ordres.

En ce qui concerne les supra-ordres des serpents, on mentionne désormais les sous-familles et on cite à titre d'exemple des représentants fréquemment détenus. En outre, les noms ont été adaptés à la pratique actuelle en matière de dénomination.

S'agissant des exigences particulières, les chiffres 16) resp. 17) ont été remplacés par les textes 26) resp. 27), car les exigences en matière de formation sont déjà réglées à l'art. 85.

Reptiles, 29 et 30 (anolis): les dimensions de base de l'enclos pour les geckonidés nocturnes aériens (chiffre 29) et les geckonidés nocturnes terrestres (chiffre 30) ont été confondues, alors que les hauteurs de l'enclos sont correctes.

En outre, le chiffre 31 doit être complété par l'expression «et d'anolis». Les espèces d'anolis sont appréciées comme animaux d'aquarium, mais elles n'étaient mentionnées nulle part dans le tableau.

Tableau 6, Lamas et alpagas

La surface minimale de 250 m² vaut pour un groupe jusqu'à 6 animaux. Conformément à l'art. 57, le sol doit être en dur si la surface ne dépasse pas la surface minimale fixée dans le tableau 6. Il en résulte une superficie en dur irréaliste si l'on laisse la précision «par animal» (il faudrait 1500 m² déjà pour 6 animaux, ce qui ne peut pas être autorisé dans la zone agricole selon la Loi sur l’aménagement du territoire).

Tableau 8

Le terme grand est remplacé par le terme long dans l'ensemble du tableau 8, notes comprises. Cette modification permet de clarifier l'application, mais ne change rien à l'exécution.

La note b) du tableau 8 est adaptée dans le texte italien. Le terme parco remplace le terme recinto utilisé jusqu'à présent. Cette adaptation purement rédactionnelle n'a aucune influence sur l'interprétation et l'exécution du tableau 8.

Remarque préliminaire A

La limitation de l'exigence minimale pour les poissons d'ornement dépassant 20 cm, qui n'est pas logique dans ce contexte, a conduit à de nombreuses réactions. En revanche, il convient d'exiger d'une manière générale que des parties de l'aquarium offrent aux poissons des endroits à l'abri des regards (p. ex. plantes aquatiques) et