Rapport explicatif
Consultation 2011/16: Modification de l'Ordonnance sur la protection des animaux (OPAn), de l'Ordonnance sur les formations à la détention d'animaux et à la manière de les traiter et de l'Ordonnance sur la détention des animaux de rente et des animaux domestiques · 36 pages
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animale. Quant au texte allemand, il est complété par la définition de la plus petite unité de détention. Le texte français doit être complété par le terme «expérimentation animale» omis dans la version actuelle, vu que la note fixe des exigences minimales dérogatoires dans le domaine de l'expérimentation animale (surface de base: 4000 cm2 pour 2 animaux; hauteur: 80 cm ; zone avec litière: ⅓ de la surface; perchoirs surélevés).
Tableau 9 -3
Le remaniement de ce tableau permet de corriger, au chiffre 12, une erreur concernant la surface pour chaque couple en plus, En outre, la lisibilité du tableau est améliorée : on voit clairement que la surface de l'enclos extérieur est applicable jusqu'à 8 couples de pigeons, la valeur de 75 % ne pouvant être utilisés dans le calcul qu'à partir de 8 couples.
Annexe 2
Une numérotation des lignes est introduite dans tous les tableaux de cette annexe, par analogie aux autres annexes.
Remarques préliminaires
J: nouvelle formulation
Les enclos doivent être éclairés par la lumière du jour, sauf pour les espèces qui n'en ont pas besoin du fait de leur mode de vie souterrain ou de leur activité exclusivement nocturne.
La lumière du jour revêt une importance vitale vu son rôle pour le métabolisme de la vitamine D, du calcium et du phosphore et pour la santé neuronale (fonction des neurotransmetteurs), pour la fonction des reins et pour le bien-être. Sans elle, des dépressions et des carences peuvent apparaître à moyen et à long terme. C’est pourquoi les vertébrés doivent en principe être détenus dans la lumière du jour. Cette règle n'est pas obligatoirement applicable aux animaux dont le mode de vie n'est pas directement lié à la lumière du jour, tels que la famille des taupes (Talpidae) ou la plupart des genres de l'ordre des hiboux (Strigiformes), à l'exception des espèces diurnes ou crépusculaires telles que le Harfang des neiges, la Chouette épervière ou le Hibou des marais.
Tableau 1
La subdivision des tanreks en espèces de petite taille et espèces de grande taille est remplacée par une subdivision selon le poids, ce qui rend plus claire l'application et facilite l'exécution.
Ni les daims dans la catégorie des cervidés de taille moyenneni les rennes dans celle des cervidés de grande taille n'ont besoin de souille. C'est pourquoi ces espèces sont exceptées de l'exigence particulière 29.
Exigence particulière 34
La femelle du ouistiti donne le plus souvent naissance à des jumeaux dizygotes. Cinq à huit mois plus tard, elle peut mettre au monde de nouveaux petits. Les jeunes animaux encore subadultes arrivent à la maturité sexuelle à l'âge d'environ 12 à 18 mois