Rapport explicatif

des possibilités de retrait. C'est pourquoi l'actuelle exigence particulière 1) est complétée et intégrée dans la remarque préliminaire A.

Remarque préliminaire B

L'actuelle exigence particulière 2) est intégrée dans les remarques préliminaires du tableau 8 en tant que prescription de portée générale.

Remarque préliminaire C

La qualité de l'eau doit être adaptée aux besoins des poissons. La teneur maximale de nitrate ne doit pas dépasser 200 mg/l.

Les valeurs fixées dans la directive sont reprises dans l'ordonnance sur la protection des animaux afin de transposer les recommandations du Conseil européen.

La teneur en nitrate est un indicateur de la qualité de l'eau et, d'une manière générale, des conditions d'hygiène dans l'aquarium. La teneur maximale autorisée pour la détention et le transport de poissons de consommation et de repeuplement selon le tableau 7 s'applique aussi en tant que valeur limite pour les poissons d'aquarium ; en cas de dépassement, il faut s'attendre à des répercussions négatives sur les poissons. Le fait de changer régulièrement l’eau permet de respecter cette valeur limite.

Note c)

Les aquariums muraux dont la longueur latérale est inférieure à 15 cm sont inadaptés en ce qui concerne les soins aux poissons. L'accès permettant d'entretenir l'environnement dans l'aquarium et de soigner les poissons est limité. Depuis la révision de 2008, l'introduction d'une longueur latérale minimale a été demandée à plusieurs reprises.

Exigences particulières 1) et 2)

Le tableau 8 est difficile à lire et à interpréter. Les conditions énumérées actuellement sous les exigences particulières ont en fait une portée générale et ont plutôt leur place parmi les remarques préliminaires.

Annexe 4

Tableau 3

L'espace minimal requis pour le transport de volailles est défini en fonction du poids. La prescription s'applique à tous les animaux, indépendamment de l'âge. La majorité des animaux transportés vivants sont des poulets de chair, qui ne font pas partie des animaux adultes. Dans l’intitulé en tête du tableau, la limitation aux animaux adultes est donc biffée pour que l'exigence minimale soit applicable à tous les transports de volailles.

La limite de 1,6 kg de la première catégorie de poids ne correspond pas aux délimitations habituelles en Suisse. On trouve souvent des animaux de différents poids dans le même groupe, ce qui rend compliquée la détermination de l'espace minimal requis pour le transport de ce groupe. La nouvelle délimitation des catégories de poids permet d'éviter ce problème.