FR

LTF

137 867 arrêts portant exactement sur cette disposition · Page 138/2758

Comme norme
  1. 5F_55/202512.11.2025Irrecevabilité faute de motivation suffisante
  2. 5F_56/202512.11.2025Révision · Irrecevabilité · Explication et rectification
  3. 5F_57/202512.11.2025Révision · Irrecevabilité · Annulation
  4. 5F_60/202512.11.2025Irrecevabilité faute de motivation suffisante
  5. 6B_1141/202312.11.2025Enlèvement · Bien de l'enfant · Garde
  6. 6B_193/202512.11.2025Arbitraire dans l'appréciation des preuves · Principe de l'accusation · Politique d'affichage des prix trompeuse
  7. 6B_331/202512.11.2025Dépassement par la droite · Bande d'arrêt d'urgence · Procédure de l'amende d'ordre
  8. 6B_521/202512.11.2025Établissement des faits · Homicide par négligence · Sécurité au travail / prescriptions de sécurité
  9. 6B_542/202412.11.2025Devoir d'assistance et d'éducation · Délit de mise en danger concret · Arbitraire
  10. 6B_658/202512.11.2025Non-entrée en matière faute de fourniture de garantie pour les frais
  11. 6B_661/202512.11.2025Irrecevabilité faute de motivation suffisante
  12. 6B_699/202512.11.2025Irrecevabilité faute de motivation suffisante
  13. 6B_706/202412.11.2025Appréciation anticipée des preuves · Devoir de diligence · Commission par omission
  14. 6B_738/202512.11.2025Imputation du placement sur la peine privative de liberté · Imputation de la détention extraditionnelle · Arbitraire dans l'établissement des faits
  15. 6B_818/202512.11.2025Irrecevabilité faute d'avance de frais
  16. 6B_844/202512.11.2025Irrecevabilité faute de motivation suffisante
  17. 6B_847/202512.11.2025Irrecevabilité faute de motivation suffisante
  18. 6B_904/202512.11.2025Irrecevabilité faute de décision de dernière instance
  19. 7B_1011/202512.11.2025Irrecevabilité faute d'avance de frais
  20. 7B_1012/202512.11.2025Irrecevabilité faute d'avance de frais
  21. 7B_1053/202312.11.2025Interdiction de l'arbitraire · Droit d'être entendu · Maxime d'office
  22. 7B_1094/202512.11.2025Droit d'être entendu · Détention avant jugement · Consultation du dossier
  23. 7B_541/202512.11.2025Qualité de partie · Légitimation pour recourir · Dénonciateur
  24. 7B_588/202512.11.2025Non-entrée en matière pour défaut de préjudice irréparable
  25. 7B_794/202512.11.2025Qualité pour recourir de la partie plaignante · Prétentions civiles dans la procédure pénale · Ordonnance de classement
  26. 7B_838/202512.11.2025Irrecevabilité faute de motivation suffisante
  27. 7B_874/202512.11.2025Irrecevabilité faute d'avance de frais
  28. 8C_293/202512.11.2025Compétence du tribunal cantonal des assurances · Action en constatation de l'inexistence de la dette selon l'art. 85a LP · Action en mainlevée définitive selon l'art. 83 LP
  29. 8C_320/202512.11.2025Évaluation de l'invalidité · Salaire selon les statistiques · Valeur probante des rapports médicaux
  30. 9C_412/202512.11.2025Interdiction de la double imposition · Lieu de direction effective · Répartition du fardeau de la preuve en droit fiscal
  31. 9C_589/202412.11.2025Jonction de procédures · Prévoyance liée · Compétence des tribunaux des assurances sociales
  32. 1C_372/202411.11.2025Recours en matière de droit public · Classement en zone à danger · Dangers naturels
  33. 1C_594/202511.11.2025Droit d'être entendu · Interdiction de l'arbitraire · récusation
  34. 1C_662/202511.11.2025Irrecevabilité faute de motivation suffisante
  35. 2C_247/202511.11.2025Droit au respect de la vie privée · Admission provisoire · Intégration
  36. 2C_369/202511.11.2025Assignation à résidence · Proportionnalité · Droit d'être entendu
  37. 2C_581/202511.11.2025Irrecevabilité faute de motivation suffisante
  38. 2D_10/202411.11.2025Recours en matière de droit public · Recours constitutionnel subsidiaire · Marchés publics
  39. 2F_17/202511.11.2025Révision · Restitution de délai · Avance de frais
  40. 2F_21/202511.11.2025Irrecevabilité faute de motivation suffisante
  41. 2F_24/202511.11.2025Révision · Irrecevabilité · Assistance judiciaire
  42. 2F_25/202511.11.2025Révision · Exigences de motivation d'une demande de révision · Assistance judiciaire
  43. 4A_363/202511.11.2025Nichteintreten mangels Nichtleistung der avance de frais
  44. 4A_527/202511.11.2025Radiation du rôle par suite de retrait
  45. 4D_222/202511.11.2025Irrecevabilité faute de motivation suffisante
  46. 5A_934/202511.11.2025Irrecevabilité faute de motivation suffisante
  47. 5A_946/202511.11.2025Irrecevabilité faute de motivation suffisante
  48. 5A_950/202511.11.2025Irrecevabilité faute de motivation suffisante
  49. 5A_951/202511.11.2025Irrecevabilité faute de motivation suffisante
  50. 5A_960/202511.11.2025Irrecevabilité faute de motivation suffisante