Projet OChim

Ordonnance sur la protection contre les substances et les préparations dangereuses RO 2008

n. densité de vapeur;

o. vitesse d’évaporation;

p. autres données: indiquer les paramètres importants pour la sécurité, tels que miscibilité, conductivité, point ou intervalle de fusion, groupe de gaz, température d’auto-inflammabilité.

² A défaut de toute mention des propriétés dangereuses visées à l’al. 1, let. f à h, il y a lieu d’indiquer si aucune information n’est disponible à ce sujet ou si les essais effectués ont livré des résultats négatifs. Dans le cas des préparations, on indiquera en règle générale les propriétés de la préparation elle-même. S’il s’avère nécessaire d’indiquer les propriétés dangereuses de certains composants, il y a lieu d’indiquer de manière précise à quel composant les données se rapportent.

10 Stabilité et réactivité

Il y a lieu d’indiquer la stabilité de la substance ou de la préparation ainsi que les réactions dangereuses susceptibles de se déclencher dans certaines conditions ou en cas de dispersion dans l’environnement.

10.1 Conditions à éviter

Il y a lieu d’énumérer les conditions telles que température, pression, lumière, chocs, etc., susceptibles de déclencher une réaction dangereuse et, si possible, d’expliciter brièvement ladite réaction.

10.2 Matières à éviter

Il y a lieu d’énumérer les matières telles qu’eau, air, acides, bases, oxydants ou toute autre substance susceptible de déclencher une réaction dangereuse et, si possible, d’expliciter brièvement ladite réaction.

10.3 Produits de décomposition dangereux

Il y a lieu d’énumérer les substances dangereuses qui peuvent se former en quantités critiques lors de la décomposition de la substance considérée. On indiquera en particulier:

a. la nécessité et la présence de stabilisateurs;

b. la possibilité d’une réaction exothermique dangereuse;

c. la signification éventuelle, sur le plan de la sécurité, d’un changement d’état physique de la substance ou de la préparation;

d. les produits de décomposition dangereux pouvant éventuellement se former par contact avec l’eau;