Projet OChim

Ordonnance sur la protection contre les substances et les préparations dangereuses RO 2008

gues et autres plantes aquatiques. On indiquera également, si elles existent, les données écotoxicologiques concernant les microorganismes et les macroorganismes vivant dans le sol ainsi que d’autres organismes écosensibles tels qu’oiseaux, abeilles ou flore. Si la substance ou la préparation a un effet inhibiteur sur l’activité de certains microorganismes, il y a lieu d’indiquer les effets possibles sur les installations d’épuration des eaux usées.

b. mobilité: on indiquera la capacité de la substance ou des composants de la préparation à pénétrer dans les eaux souterraines ou à être transportés sur de longues distances après dispersion dans l’environnement. Les données suivantes peuvent s’avérer pertinentes:

1. la répartition connue ou prévisible entre les différents compartiments environnementaux,

2. la tension superficielle,

3. les processus d’adsorption/de désorption.

c. persistance et dégradabilité: on indiquera la capacité de la substance ou des composants de la préparation à se dégrader dans les écosystèmes pertinents par voie biologique ou par voie chimique (oxydation, hydrolyse, etc.). On indiquera, si elles sont disponibles, les demi-vies de dégradation. Le potentiel de dégradation dans les installations d’épuration des eaux usées devrait également être indiqué.

d. potentiel de bioaccumulation: on indiquera la capacité de la substance ou des composants de la préparation à s’accumuler dans les organismes au fil de la chaîne alimentaire. On indiquera, s’ils sont disponibles, le coefficient de partage n-octanol-eau (Kow, octanol-water partition coefficient) et le facteur de bioconcentration (BCF, bioconcentration factor).

e. évaluation PBT: lorsqu’un rapport sur la sécurité chimique est requis, les résultats de l’évaluation PBT seront indiqués comme mentionnés dans le rapport sur la sécurité chimique.

f. autres atteintes à l’environnement: on indiquera, si elles sont disponibles, les informations concernant les autres atteintes à l’environnement telles que potentiel d’appauvrissement de la couche d’ozone, potentiel de formation d’ozone photochimique, potentiel de réchauffement global (GWP, global warming potential).

³ On veillera à ce que les autres rubriques de la fiche de données de sécurité comportent également des informations écologiques pertinentes. Les rubriques 6, 7, 13, 14 et 15 devraient en particulier comporter des indications concernant le contrôle de la dispersion dans l’environnement, les mesures à prendre en cas de dispersion involontaire, le transport et l’élimination.