Projet OChim

Ordonnance sur la protection contre les substances et les préparations dangereuses RO 2008

e. les possibilités de dégradation en produits instables.

11 Informations toxicologiques

¹ On donnera une description brève, mais complète et compréhensible des divers effets toxiques sur la santé pouvant être observés lorsque l’utilisateur professionnel entre en contact avec la substance ou la préparation.

² Il y a lieu d’indiquer les effets dangereux pour la santé résultant d’une exposition à la substance ou à la préparation, que ces effets soient connus sur la base de l’expérience pratique ou d’essais scientifiques. Il y a lieu de structurer les informations selon la voie d’exposition (inhalation, ingestion, contact avec la peau et les yeux) et selon les symptômes associés aux propriétés physiques, chimiques et toxicologiques.

³ On indiquera les effets immédiats ou différés connus ainsi que les effets chroniques induits par une exposition à court ou à long terme, par exemple sensibilisation, effets narcotiques, effets cancérogènes et mutagènes, toxicité pour la reproduction (effets tératogènes et troubles de la fertilité).

⁴ Compte tenu des indications déjà données au ch. 2, il peut s’avérer nécessaire de faire référence aux effets spécifiques que certains composants présents dans les préparations peuvent avoir sur la santé.

⁵ Lorsqu’un rapport sur la sécurité chimique est requis, il y a lieu de fournir des renseignements sur les groupes d’effets potentiels suivants :

a. toxicocinétique, métabolisme et distribution;

b. effets aigus;

c. sensibilisation (toxicité aigüe, irritation et corrosivité);

d. toxicité par administration répétée, et

e. effets cancérogènes, mutagènes et toxiques pour la reproduction.

12 Informations écologiques

¹ Il y a lieu de décrire les effets possibles, le comportement et la persistance de la substance ou de la préparation dans l’environnement (atmosphère, hydrosphère ou pédosphère). On indiquera, s’ils existent, les résultats d’essais pertinents (par ex. LC50 poisson ≤ 1 mg/l).

² Il y a lieu de décrire les principales propriétés qui peuvent avoir un effet sur l’environnement, par rapport à la nature et à l’usage probable de la substance ou de la préparation. Ces informations sont également requises pour les produits dangereux résultant de la dégradation de la substance ou de la préparation. Les principales propriétés sont les suivantes:

a. écotoxicité: on indiquera les données connues en matière de toxicité aiguë ou chronique pour les organismes aquatiques tels que poissons, daphnies, al-