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Consultation 2017/54: Révision du droit d'exécution suite à la révision de la loi sur les produits thérapeutiques (paquet d'ordonnances relatives aux produits thérapeutiques IV) · 36 pages
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procédé de fabrication homéopathique et qui sont utilisés selon la méthode thérapeutique biochimique du Dr Wilhelm Heinrich Schüssler.
i. Médicaments d’origine animale: préparations homéopathiques ou anthropo-
sophiques dont les matières premières sont constituées d’animaux entiers, de parties d’animaux ou de sécrétions glandulaires de ces animaux ou encore d’extraits d’organes d’animaux.
j. Préparations à base d’organes: préparations homéopathiques ou anthropo-
sophiques, dont les matières premières sont des parties d’animaux à sang chaud sains, telles que des organes, des os, des glandes et des échantillons de tissus.
k. Nosodes: préparations homéopathiques obtenues à partir des matières pre-
mières suivantes:
1. organes pathologiquement modifiés, parties de tissus,
2. substances produites par la maladie prélevées sur l’être humain ou sur l’animal,
3. agents pathogènes potentiels tels que des bactéries, des virus, des champignons, des parasites et des levures ou leurs métabolites,
4. produits de décomposition d’organes animaux, ou
5. préparations fabriquées avec les substances au sens des ch. 1 à 4.
l. Principes actifs: composants actifs du médicament, obtenus selon une règle
de fabrication homéopathique, spagyrique ou anthroposophique.
4Au sens du chap. 5 de la présente ordonnance, on entend par:
a. Médicaments asiatiques: médicaments chinois, tibétains et ayurvédiques.
b. Médicaments chinois: médicaments à base de composants d’origine végé-
tale, minérale ou animale et combinés selon les théories de la médecine chinoise.
c. Médicaments tibétains: médicaments à base de composants d’origine végé-
tale, minérale ou animale et combinés selon les théories de la médecine tibétaine.
d. Médicaments ayurvédiques: médicaments à base de composants d’origine
végétale, minérale ou animale et combinés selon les théories de la médecine ayurvédique.
e. Substances dans la médecine asiatique: matières d’origine végétale (y com-
pris algues, champignons et lichens), minérale ou animale utilisées entières, séchées, coupées ou ayant subi une méthode de préparation traditionnelle spéciale. Les excrétions ou jus de plantes qui ne sont soumis à aucune préparation particulière (p.ex. résine d’arbre) sont considérés comme des substances végétales.
f. Préparations de substances dans la médecine asiatique: préparations
usuelles à base de substances, telles que des décoctions aqueuses, des granulés obtenus à partir de décoctions, des sucs d’expression et des exsudats.
5Au sens du chap. 6 de la présente ordonnance, on entend par médicaments de gemmothérapie les médicaments dont les matières premières sont des bourgeons de