Projet

817.022.110 Boissons alcooliques

caractéristiques de l’alcool éthylique, ni celles d’une boisson spiritueuse, mais ayant conservé un arôme et un goût provenant des matières premières utilisées.

Art. 48 Catégorie de boisson spiritueuse

Par catégorie de boisson spiritueuse, on entend l’ensemble des boissons spiritueuses qui répondent à la même définition.

Art. 49 Adjonction d’alcool

¹Par adjonction d’alcool, on entend l’opération qui consiste à ajouter de l’alcool éthylique d’origine agricole, un distillat d’origine agricole ou l’un et l’autre à une boisson spiritueuse.

²Les boissons spiritueuses énumérées aux art. 59 à 72 ne peuvent faire l’objet d’ aucune adjonction d’alcool.

Art. 50 Teneur en substances volatiles

Par teneur en substances volatiles d’une boisson spiritueuse issue exclusivement d’une distillation, on entend la teneur en substances volatiles due exclusivement à la distillation ou à la redistillation des matières premières mises en œuvre. Les alcools éthylique et méthylique ne sont pas pris en compte.

Art. 51 Coupage (blend)

¹Le coupage (blend) est l’opération qui consiste à mélanger deux ou plusieurs boissons spiritueuses appartenant à la même catégorie, se distinguant uniquement par un ou plusieurs des facteurs suivants:

a. méthode d’élaboration;

b. appareil de distillation employé;

c. durée de maturation ou de vieillissement;

d. provenance géographique.

²La boisson spiritueuse obtenue appartient à la même catégorie que les boissons spiritueuses initiales avant leur coupage.

Art. 52 Mélange

Le mélange est l’opération qui consiste à mélanger deux ou plusieurs boissons spiritueuses afin d'en faire une boisson nouvelle.

Art. 53 Maturation ou vieillissement

La maturation ou le vieillissement est l’opération qui consiste à laisser se développer naturellement dans des récipients appropriés certaines réactions qui confèrent à la boisson spiritueuse concernée des qualités organoleptiques qu’elle n’avait pas auparavant.