Projet

817.022.110 Boissons alcooliques

Art. 41 Exigences

¹La bière doit être limpide. Certains types de bière (par ex. bière non filtrée, bière de froment sur lies) peuvent être troubles ou présenter des dépôts en raison d’un procédé de fabrication particulier.

²Pour la préparation du moût, on peut utiliser, outre le malt d’orge ou de froment, les matières premières amylacées ou sucrées suivantes:

a. céréales, telles que le maïs et le riz;

b. sucre, sucre inverti, dextrose et sirop de glucose à raison de 10 % masse au plus;

c. amidon à raison de 20 % masse au plus.

³Pour la préparation du moût, on peut utiliser du malt torréfié ou de l’extrait de malt torréfié.

⁴Le pH de la bière ne peut dépasser 5,0 à la remise au consommateur.

⁵La teneur en dioxyde de carbone doit être de 0,3 % masse au moins.

⁶La bière doit être fabriquée avec un moût d’origine à raison de 10 % masse au moins, sous réserve de l’art. 42, al. 3 et 4.

Art. 42 Dénomination spécifique

¹La dénomination spécifique est «bière».

²Selon la teneur en moût d’origine, on peut aussi utiliser les dénominations suivantes:

a. «bière normale» 10 à 12,0 % masse

b. «bière spéciale» 12,1 à 14,0 % masse

c. «bière forte» supérieure à 14 % masse.

³La bière dont la teneur en alcool ne dépasse pas 3,0 % vol. peut être désignée comme «bière légère». Sa teneur en moût d’origine est libre.

⁴La bière dont la teneur en hydrates de carbone ne dépasse pas 7,5 g par litre et la teneur en alcool ne dépasse pas 4,5 % vol. peut être désignée comme «pauvre en hydrates de carbone». La teneur en moût d’origine doit être de 8,0 à 9,0 % masse.

Art. 43 Indications complémentaires

Les bières troubles fabriquées selon un procédé spécial doivent porter une indication correspondante.

Art. 44 Débit

¹Pour le débit de la bière en tonneau, seuls sont admis les appareils à pression (pressions à bière) utilisant du dioxyde de carbone ou de l’azote comprimé.

²Le raccordement du tuyau du gaz au siphon ou à la tête de tirage doit être pourvu d’une soupape destinée à empêcher le refoulement.