Projet

Boissons alcooliques 817.022.110

Art. 54 Réduction

¹La réduction est l’opération qui consiste à rajouter de l’eau à une boisson spiritueuse afin de réduire son titre alcoométrique volumique.

²L’eau doit satisfaire aux exigences s’appliquant à l’eau potable.

³Elle peut également être distillée ou déminéralisée.

Art. 55 Titre alcoométrique volumique minimal des boissons spiritueuses Les boissons spiritueuses destinées à être remises au consommateur doivent présenter le titre alcoométrique volumique minimal (teneur en alcool minimale), exprimé en pour-cent volume, défini à l’annexe 8.

Art. 56 Édulcoration

¹L’édulcoration est l’opération qui consiste à utiliser un ou plusieurs des produits suivants dans la préparation des boissons spiritueuses:

a. sucre mi-blanc, sucre blanc, sucre raffiné ou sucre blanc raffiné, dextrose, fructose, sirop de glucose, sucre liquide, sucre liquide inverti et sirop de sucre inverti;

b. moût de raisin concentré rectifié, moût de raisin concentré et moût de raisin frais;

c. sucre caramélisé (caramel), obtenu exclusivement par chauffage contrôlé du saccharose sans adjonction de bases ni d’acides minéraux, ni d’aucun autre additif chimique;

d. miel;

e. sirop de caroube;

f. toute autre substance glucidique naturelle ayant un effet analogue à celui des produits susvisés.

²Sauf disposition contraire, l’extrait total, après édulcoration, ne doit pas dépasser 10 g par litre.

Art. 57 Aromatisation

¹L’aromatisation est l’opération qui consiste à mettre en œuvre dans la préparation d’une boisson spiritueuse un ou plusieurs arômes au sens de l’art. 1, al. 1, let. b, de l’ordonnance du 22 juin 2007 sur les additifs⁵.

²Les boissons spiritueuses énumérées aux art. 59 à 72 ne peuvent faire l’objet d’aucune aromatisation.