Projet

Boissons alcooliques 817.022.110

Art. 36 Indications complémentaires

¹Si le vin de fruits a été obtenu à partir d’un jus de baies ou d’un jus de fruits dilué, la part de jus doit figurer, en pour-cent masse, de la manière suivante à proximité immédiate de la dénomination spécifique: «obtenu à partir de … % de jus de …».

²L’art. 25 est applicable par analogie.

Section 5 Boissons à base de cidre ou de vins de fruits

Art. 37

¹Les boissons à base de cidre ou de vin de fruits sont des boissons dont les composants principaux sont du cidre ou du vin de fruits. Elles peuvent être additionnées d’ingrédients tels qu’eau potable, eau minérale naturelle, jus de fruits, boisson spiritueuse, sucres, miel, extraits de plantes ou de parties de plantes aromatiques et arômes naturels ou identiques aux naturels.

²La teneur en cidre ou en vin de fruits du produit fini doit être d’au moins 50 % masse.

Section 6 Hydromel

Art. 38 Définition

L’hydromel est une boisson obtenue par la fermentation alcoolique d’un mélange de miel et d’eau.

Art. 39 Exigences

¹L’hydromel doit avoir un titre alcoométrique d’au moins 7 % vol.

²L’addition de sucres avant la fermentation est interdite.

³L’aromatisation à l’aide d’épices et d’herbes aromatiques est admise.

Chapitre 6 Bière

Art. 40 Définitions

¹La bière est une boisson alcoolisée contenant du gaz carbonique obtenue à partir d’un moût fermenté avec de la levure et additionné de houblon en cône ou des produits du houblon.

²Le moût est préparé à partir de matières premières amylacées ou sucrées et d’eau potable.

³Les produits du houblon sont la poudre de houblon, la poudre de houblon enrichie, l’extrait de houblon, la poudre d’extrait de houblon et l’extrait de houblon isomérisé.